Transport d'oeuvres d'art
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE (62411 - Béthune cédex)
Date de clôture :
Transport d'oeuvres d'art
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE (62411 - Béthune cédex)
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Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 55 000 Euros HT.
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60100000-9 Services de transport routier
- (62) Pas-de-Calais
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE (62411 - Béthune cédex)
| N° de lot | Intitulé du lot |
|---|---|
| 0 | Transports d'oeuvres d'art |
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Réf. : 219739-2025
Publié le 04/04/2025