Travaux d’infrastructures en Forêts Domaniales Agences Nord Franche-Comté et Vesoul
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Date de clôture : 06/05/2025
Travaux d’infrastructures en Forêts Domaniales Agences Nord Franche-Comté et Vesoul
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
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Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux relatifs à la création ou l’entretien de dessertes forestières dans les forêts domaniales des agences Nord Franche-Comté et Vesoul. La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). L’exécution de ce marché est régie par les Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, dans sa dernière version en vigueur. Ce cahier n’est pas joint à la consultation, il est réputé connu et accepté par les soumissionnaires ; il est disponible sur internet via le lien : https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques et le cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) joint au dossier et disponible sur internet : Cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) (onf.fr)
06/05/2025
TRAVAUX
Appel d'offres ouvert
Consultation allotie | Voir les lots
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(25) Doubs (25)
(70) Haute-Saône (70)
(90) Territoire-de-Belfort (90)
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
| N° de lot | Intitulé du lot |
|---|---|
| 1 | Création ou entretien de dessertes forestières Forêts domaniales du Ballon d’Alsace et de Saint-Antoine |
| 3 | Création ou entretien de dessertes forestières Forêts domaniales de Bellevaivre et des Hauts-Bois |
| 5 | Création ou entretien de dessertes forestières Forêts domaniales de Selles et Passavant et Luxeuil |
| 2 | Création ou entretien de dessertes forestières Forêts domaniales de Belfort, du Chérimont et forêt du Ministère des Armées |
| 4 | Création ou entretien de dessertes forestières Forêts domaniales de Cherlieu et du Chanois |
https://www.marches-publics.gouv.fr
Réf. : 2025-8400-006
Publié le 04/04/2025