| Objet |
Acquisition de pièces détachées pour le parc de conteneurs enterrés et semi-enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium sur le territoire de Le Mans Métropole - P2 - de la notification au 30/10/2028 |
| Référence |
2024_083_FCS_EM_P2 |
| Type de marché |
Fournitures |
| Mode |
Procédure ouverte |
| Code NUTS |
FRG04 |
| Lieu principal de livraison |
Le Mans métropole
72000 Le mans
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| Durée |
à compter du 01/07/25
Jusqu'au 30/10/28 |
| Description |
L'accord-cadre à bons de commande, est conclu pour une durée allant de la date de notification jusqu'au 30/10/2028. Il ne concerne que le lot 2, qui est relancé suite à la première procédure infructueuse.
Lot 2 : Pièces pour conteneurs enterrés et semi-enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium. Mini : 10 000€ / Maxi : 50 000€
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont la durée maximale d'exécution est de 6 semaines (ou 10 semaines pour certaines pièces).
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et sont révisables. |
| Code CPV principal |
44613800 - Conteneurs à déchets |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots : Non
Les variantes sont refusées |
| Options |
Non |
| Reconductions |
Non |
| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la notification d'un bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
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| Conditions de participation |
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Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : autres éléments attendus, voir RC
Références sur des livraisons spécifiées : autres éléments attendus, voir RC
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Marché réservé : Non |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le 12/05/25 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/05/25 à 00h00
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| Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats - Les documents à produire sont précisés au RC (seuls ces éléments sont attendus).
1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle
2 Capacités techniques et professionnelles
3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : Mme MOUSSET 02.43.47.37.31
Renseignements techniques : Mr CHANCEREL 02.43.47.49.83
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Prévision de renouvellement du contrat : premier semestre 2028 |
| Fonds |
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Service Marchés et Achats Publics
16 avenue François Mitterrand
72039 LE MANS
Tél : 02 43 47 37 31
marches@lemans.fr
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
greffe.ta-nantes@juradm.fr
http://nantes.tribunal-administratif.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
22 mail Pablo Picasso
BP 24209 44042 Nantes Cedex 1
Tél : 02 53 46 79 83 - Fax : 02 53 46 79 79
Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
greffe.ta-nantes@juradm.fr
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Envoi le 04/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/04/25 à 15h22 |
https://www.marches-publics.info