5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux de voirie
Description : Travaux de voirie
Identifiant interne : 2025-027 - LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché sera conclu à compter de la notification au titulaire du lot considéré pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions de l'article L. 2112-5 du Code de la Commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/05/2025 à 12:30
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2025 à 14:00
Lieu : Centre technique municipal 15 avenue Paul Langevin 95220 HERBLAY SUR SEINE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux de signalisation
Description : Travaux de signalisation
Identifiant interne : 2025-027 LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché sera conclu à compter de la notification au titulaire du lot considéré pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions de l'article L. 2112-5 du Code de la Commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/05/2025 à 12:30
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2025 à 14:00
Lieu : Centre technique municipal 15 avenue Paul Langevin 95220 HERBLAY SUR SEINE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Travaux de marquage au sol
Description : Travaux de marquage au sol
Identifiant interne : 2025-027 LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché sera conclu à compter de la notification au titulaire du lot considéré pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions de l'article L. 2112-5 du Code de la Commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/05/2025 à 12:30
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2025 à 14:00
Lieu : Centre technique municipal 15 avenue Paul Langevin 95220 HERBLAY SUR SEINE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
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