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Détails de la consultation
Objet du marché
La présente consultation a pour objet les travaux de réfection de la rue Camélinat et de l'avenue de l'Avenir à Bezons (9570).
Le présent marché public est un marché public à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 du Code de la commande publique.
Il s'agit également d'un marché public de travaux, conformément aux dispositions des articles L.1111-5 et R.2121-5 du Code de la commande publique.
Le présent marché prend la forme d'un marché public simple ou ordinaire sans forme particulière, conclu sur la base d'un prix global et forfaitaire.
Il est décomposé en deux (2) tranches :
- tranche ferme : travaux de réfection de la rue Camélinat,
- tranche optionnelle : travaux de réfection de l'avenue de l'Avenir.
Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au Titulaire par voie électronique et s'achèvera à l'issue de l'extinction de l'ensemble des obligations contractuelles, comprenant notamment les garanties prévues aux articles 1792 et suivants du Code civil.
La durée de la Garantie de Parfait Achèvement est d'un an
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