| Objet |
Prestations de remise en état des navires de la Compagnie Yeu Continent |
| Référence |
2025-1 |
| Type de marché |
Services |
| Mode |
Procédure ouverte |
| Code NUTS |
FRG05 |
| Description |
Actuellement, la flotte de la Compagnie Yeu Continent est composée de trois navires :
Insula Oya 3 - Le Châtelet - Pont d'Yeu.
Les prestations concernent la remise en état des navires et sont décomposées en lots : travaux pont coque, mécaniques, moteurs et groupes électrogènes, hydrauliques,
électricité, fourniture et application peinture, vérification matériel sécurité abandon. |
| Code CPV principal |
50241000 - Services de réparation et d'entretien de bateaux |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Travaux pont coque INSULA OYA III
Description : Pour les arrêts techniques : réfection des bourrelets - remplacement des anodes - visite des vannes. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 60 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
60 000 |
50241000
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| N° 2 |
Travaux mécaniques INSULA OYA III
Description : Pour les arrêts techniques : contrôle des lignages, intervention sur les rampes. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 40 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Informations complémentaires :
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40 000 |
50241000
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| N° 3 |
Travaux sur moteurs principaux et groupes électrogènes INSULA OYA III
Description : Pour les arrêts techniques : travaux sur les moteurs principaux et groupes électrogènes bâbord et tribord. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
100 000 |
50241000
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| N° 4 |
Travaux hydrauliques INSULA OYA III
Description : Pour les arrêts techniques : intervention sur les grues et les rampes. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 12 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
12 000 |
50241000
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| N° 5 |
Travaux électricité INSULA OYA III
Description : Pour les arrêts techniques : contrôle des isolements, moteurs électriques. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 9 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
9 000 |
50241000
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| N° 6 |
Fourniture et application peinture INSULA OYA III
Description : Pour les arrêts techniques : fourniture et application peinture carène, lignage, coque, caisse, rampes Av et Ar, cales, ponts. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 70 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
70 000 |
50241000
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| N° 7 |
Vérification matériel sécurité abandon INSULA OYA III
Description : Pour les arrêts techniques : visite des radeaux de sauvetage, visite des rampes toboggan. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 25 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
25 000 |
50241000
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| N° 8 |
Travaux pont coque LE CHÂTELET
Description : Pour les arrêts techniques : réfection des bourrelets, des coupées, des emménagements intérieurs. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 40 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
40 000 |
50241000
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| N° 9 |
Travaux mécaniques LE CHÂTELET
Description : Pour les arrêts techniques : contrôle des lignages, visite des vannes. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 50 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
50 000 |
50241000
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| N° 10 |
Travaux sur moteurs principaux et groupes électrogène LE CHÂTELET
Description : Pour les arrêts techniques : travaux sur les moteurs principaux et groupes électrogènes bâbord et tribord. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 260 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
260 000 |
50241000
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| N° 11 |
Travaux hydrauliques LE CHÂTELET
Description : Pour les arrêts techniques : contrôle des accumulateurs, des vérins et des systèmes hydrauliques des treuils, portes, jets et stabilisateurs . Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 15 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
15 000 |
50241000
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| N° 12 |
Travaux électricité LE CHÂTELET
Description : Pour les arrêts techniques : contrôle des isolements, moteurs électriques. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 10 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
10 000 |
50241000
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| N° 13 |
Fourniture et application peinture LE CHÂTELET
Description : Pour les arrêts techniques : fourniture et application peinture carène, coque et superstructures, lignage. ll s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 40 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
40 000 |
50241000
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| N° 14 |
Vérification matériel sécurité abandon LE CHÂTELET
Description : Pour les arrêts techniques : visite des radeaux de sauvetage, visite des rampes toboggans, du canot de secours. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 25 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
25 000 |
50241000
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| N° 15 |
Travaux pont coque PONT D'YEU
Description : Pour les arrêts techniques : réfection des bourrelets, des coupées, des emménagements intérieurs. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 40 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
40 000 |
50241000
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| N° 16 |
Travaux mécaniques PONT D'YEU
Description : Pour les arrêts techniques : contrôle des lignages, visite des vannes. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 50 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
50 000 |
50241000
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| N° 17 |
Travaux sur moteurs principaux et groupes électrogènes PONT D'YEU
Description : Pour les arrêts techniques : travaux sur les moteurs principaux et groupes électrogènes bâbord et tribord. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 260 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
260 000 |
50241000
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| N° 18 |
Travaux hydrauliques PONT D'YEU
Description : Pour les arrêts techniques : contrôle des accumulateurs, des vérins et des systèmes hydrauliques des treuils, portes, jets et stabilisateurs. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 15 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
15 000 |
50241000
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| N° 19 |
Travaux électricité PONT D'YEU
Description : Pour les arrêts techniques : contrôle des isolements, moteurs électriques. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 10 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
10 000 |
50241000
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| N° 20 |
Fourniture et application peinture PONT D'YEU
Description : Pour les arrêts techniques : fourniture et application peinture carène, coque et superstructures, lignage. ll s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 40 000 € HT par an
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
40 000 |
50241000
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| N° 21 |
Vérification matériel sécurité abandon PONT D'YEU
Description : Pour les arrêts techniques : visite des radeaux de sauvetage, visite des rampes toboggans, du canot de secours. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 25 000 € HT par an.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui |
25 000 |
50241000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation |
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Lot n° 1 : Travaux pont coque INSULA OYA III Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 2 : Travaux mécaniques INSULA OYA III Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 3 : Travaux sur moteurs principaux et groupes électrogènes INSULA OYA III Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : L'agrément du motoriste CUMMINS pour les candidats qui répondront au lot « travaux sur moteurs principaux et groupes électrogènes »
Lot n° 4 : Travaux hydrauliques INSULA OYA III Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 5 : Travaux électricité INSULA OYA III Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 6 : Fourniture et application peinture INSULA OYA III Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 7 : Vérification matériel sécurité abandon INSULA OYA III Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : L'agrément SURVITEC pour les candidats qui répondront au lot « vérification du matériel sécurité abandon »
Lot n° 8 : Travaux pont coque LE CHÂTELET Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 9 : Travaux mécaniques LE CHÂTELET Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 10 : Travaux sur moteurs principaux et groupes électrogène LE CHÂTELET Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : L'agrément du motoriste CUMMINS pour les candidats qui répondront au lot « travaux sur moteurs principaux et groupes électrogènes »
Lot n° 11 : Travaux hydrauliques LE CHÂTELET Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 12 : Travaux électricité LE CHÂTELET Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 13 : Fourniture et application peinture LE CHÂTELET Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 14 : Vérification matériel sécurité abandon LE CHÂTELET Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : L'agrément SURVITEC pour les candidats qui répondront au lot « vérification du matériel sécurité abandon »
Lot n° 15 : Travaux pont coque PONT D'YEU Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 16 : Travaux mécaniques PONT D'YEU Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 17 : Travaux sur moteurs principaux et groupes électrogènes PONT D'YEU Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : L'agrément du motoriste CUMMINS pour les candidats qui répondront au lot « travaux sur moteurs principaux et groupes électrogènes »
Lot n° 18 : Travaux hydrauliques PONT D'YEU Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 19 : Travaux électricité PONT D'YEU Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 20 : Fourniture et application peinture PONT D'YEU Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lot n° 21 : Vérification matériel sécurité abandon PONT D'YEU Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Chiffre d'affaires annuel spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : La présentation d'une liste des principaux services de remise en état de navires effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : L'agrément SURVITEC pour les candidats qui répondront au lot « vérification du matériel sécurité abandon »
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Marché réservé : Non |
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le 26/05/25 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/05/25 à 09h00
Lieu : LA BARRE DE MONTS
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
| Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire s'exécutant par l'émission de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/08/2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure à cette date, pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit à sa date anniversaire trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes équivalentes d'un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Le nombre de titulaires maximum par lot est fixé à 7.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Le prochain avis d'appel public à la concurrence devrait intervenir au cours du 1er trimestre 2029. |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 55 10 10 02 - Fax : 02 55 10 10 03
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
voir greffe du tribunal ci-dessus |
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Envoi le 23/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/04/25 à 15h10 |