Le présent marché est un marché de prestations de services relatif au transport collectif, dont le transport d’élèves de toutes les écoles maternelles, élémentaires et primaires du territoire de la Communauté de Communes "Le Tonnerrois en Bourgogne", ainsi que celui des enfants de ses Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), de ses écoles multisports (EMS) et dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique (CLEA).
Date de clôture
23/05/2025
Nature de la prestation
SERVICES
Procédure
Procédure Adaptée
Codification CPV
60130000-8 Services spécialisés de transport routier de passagers
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