5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat, installation, mise en service et maintenance de cabines de pléthysmographie et logiciels associés
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels associés ainsi que la maintenance, l'évolution logicielle et la formation.
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Durée : 120 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur, fixé à 650 000 Euros HT (six-cent cinquante mille euros hors taxes) sur l'ensemble de la durée du marché. L'accord-cadre est prévu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 9 fois pour une nouvelle période de 12 mois. La durée maximale du marché ne pourra pas excéder 10 ans, périodes de reconduction éventuelle incluses. La durée de cet accord-cadre est supérieure à 4 ans car son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure (cf. DCE). Les modalités relatives à la passation des bons de commande sont décrites dans le dossier de consultation.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cout global (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : - Evaluation technique et clinique (45%)
Critère :
Type : Qualité
Description : - SAV (15%)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
https://echanges.dila.gouv.fr