5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MDIM du Bassin d'Arcachon
Description : AC à BDC conclu sans montant minimum et au montant maximum de 500 000 euro(s) HT/période - Le montant estimatif, donnée à titre indicatif, représente la moyenne des commandes des années 2021, 2022 et 2023
Identifiant interne : 1B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262330 Travaux de réparation d'ouvrages en béton
Options :
Description des options : Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du présent contrat
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Niveau accueil
Ville : Bordeaux
Code postal : 33074
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31/12/2025. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an, au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 89,960 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des travaux spécifiés : La liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux; le candidat peut aussi se prévaloir d'attestations de bonne exécution
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur environnementale de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix des prestations au regard du montant du détail estimatif indicatif masqué
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640192
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640192
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/06/2025 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le présent marché comporte des clauses d'insertion sociale
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution OU référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Gironde
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : MDIM de Haute Gironde
Description : AC à BDC conclu sans montant minimum et au montant maximum de 500 000 euro(s) HT/période - Le montant estimatif, donnée à titre indicatif, représente la moyenne des commandes des années 2021, 2022 et 2023
Identifiant interne : 2B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262330 Travaux de réparation d'ouvrages en béton
Options :
Description des options : Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du présent contrat
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Niveau accueil
Ville : Bordeaux
Code postal : 33074
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31/12/2025. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an, au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,908 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des travaux spécifiés : La liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux; le candidat peut aussi se prévaloir d'attestations de bonne exécution
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur environnementale de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix des prestations au regard du montant du détail estimatif indicatif masqué
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640192
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640192
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/06/2025 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le présent marché comporte des clauses d'insertion sociale
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution OU référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Gironde
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : MDIM du Médoc
Description : AC à BDC conclu sans montant minimum et au montant maximum de 500 000 euro(s) HT/période - Le montant estimatif, donnée à titre indicatif, représente la moyenne des commandes des années 2021, 2022 et 2023
Identifiant interne : 3B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262330 Travaux de réparation d'ouvrages en béton
Options :
Description des options : Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du présent contrat
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Niveau accueil
Ville : Bordeaux
Code postal : 33074
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31/12/2025. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an, au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 83,963 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des travaux spécifiés : La liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux; le candidat peut aussi se prévaloir d'attestations de bonne exécution
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur environnementale de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix des prestations au regard du montant du détail estimatif indicatif masqué
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640192
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640192
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/06/2025 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le présent marché comporte des clauses d'insertion sociale
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution OU référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Gironde
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
https://echanges.dila.gouv.fr