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L'accord-cadre concerne les prestations de transport de personnel pour les activités des services Education, Jeunesse et famille, Sport et du centre culturel de l'Orangerie. Il s'agit des trajets aller-retour à partir de Roissy-en-France. Les adresses peuvent être sensiblement différentes en fonction de la structure organisatrice. Les trajets concernent à la fois les transports pour lesquels le conducteur reste avec le groupe, et les transferts, qui mobilisent le conducteur seulement pendant le temps de trajet.

MAIRIE DE ROISSY-EN-FRANCE (95700 - Roissy-en-France)

16 jours restants

Date de clôture : 30/05/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

L'accord-cadre concerne les prestations de transport de personnel pour les activités des services Education, Jeunesse et famille, Sport et du centre culturel de l'Orangerie. Il s'agit des trajets aller-retour à partir de Roissy-en-France. Les adresses peuvent être sensiblement différentes en fonction de la structure organisatrice. Les trajets concernent à la fois les transports pour lesquels le conducteur reste avec le groupe, et les transferts, qui mobilisent le conducteur seulement pendant le temps de trajet.

Date de clôture

30/05/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Procédure adaptée ouverte

Consultation allotie

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Codification CPV

60172000-4  Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. (95) Val-d'oise
Acheteur public
Acheteur

MAIRIE DE ROISSY-EN-FRANCE (95700 - Roissy-en-France)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
1 Transport France Description : Transport de passagers en France Location d'autocars avec mise à disposition du conducteur même en dehors des trajets. Le conducteur (et éventuellement un second chauffeur selon la durée et la distance parcourue) devra rester avec le groupe. Sont également compris les transferts, pour lesquels le chauffeur n'est pas mis à disposition Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Territoire communal 95700 Roissy-en-france
2 Transport étranger Description : Transport de passagers à l'étranger Location d'autocars avec chauffeur, pour des voyages à l'étranger. Les prestations comprises dans ce lot correspondent au transport par autocars au-delà des frontières françaises. Toutes les prestations annexes nécessaires au bon déroulement sont incluses : second chauffeur, trajet de nuit, frais divers (péages, repas des chauffeurs, etc.). La commune de Roissy-en-France souhaite informer les candidats et le titulaire de l'accord-cadre que l'organisation des voyages à l'étranger dépend de décisions prises en interne, et qu'il est susceptible de ne pas avoir lieu tous les ans. Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Territoire communal 95700 Roissy-en-france
Annonce complète
AVIS DE PUBLICITE

MAIRIE DE ROISSY-EN-FRANCE
Mme Michele Calix - Maire
40, Avenue Charles de Gaulle
95700 Roissy-en-France
Tél : 01 34 29 43 23
SIRET 21950527800057
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Groupement de commandes : Non
Objet L'accord-cadre concerne les prestations de transport de personnel pour les activités des services Education, Jeunesse et famille, Sport et du centre culturel de l'Orangerie.

Il s'agit des trajets aller-retour à partir de Roissy-en-France. Les adresses peuvent être sensiblement différentes en fonction de la structure organisatrice.

Les trajets concernent à la fois les transports pour lesquels le conducteur reste avec le groupe, et les transferts, qui mobilisent le conducteur seulement pendant le temps de trajet.
Référence MP250501
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal Territoire communal
95700 Roissy-en-france
Durée 12 mois
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Code CPV principal 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 220 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Transport France
Description : Transport de passagers en France Location d'autocars avec mise à disposition du conducteur même en dehors des trajets. Le conducteur (et éventuellement un second chauffeur selon la durée et la distance parcourue) devra rester avec le groupe. Sont également compris les transferts, pour lesquels le chauffeur n'est pas mis à disposition
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Territoire communal
95700
Roissy-en-france
180 000 60100000
N° 02 Transport étranger
Description : Transport de passagers à l'étranger Location d'autocars avec chauffeur, pour des voyages à l'étranger. Les prestations comprises dans ce lot correspondent au transport par autocars au-delà des frontières françaises. Toutes les prestations annexes nécessaires au bon déroulement sont incluses : second chauffeur, trajet de nuit, frais divers (péages, repas des chauffeurs, etc.). La commune de Roissy-en-France souhaite informer les candidats et le titulaire de l'accord-cadre que l'organisation des voyages à l'étranger dépend de décisions prises en interne, et qu'il est susceptible de ne pas avoir lieu tous les ans.
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Territoire communal
95700
Roissy-en-france
40 000 60100000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
administratifs
https://www.marches-publics.info
Tél : 01 34 29 43 23

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 30/05/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Dépôt
  • Déposer un Pli dématérialisé

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 06/05/25 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Le Parisien - Ed. du 95
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