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Détails de la consultation
Objet du marché
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec maximum, exécutés par émission de bons de commande suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
La présente consultation est une relance, le lot 2 de la précédente consultation ayant été déclaré sans suite en raison d'insuffisance de concurrence.
Les lots 1, 3 et 4 de la précédente consultation ont été attribués.
Etant donné que la valeur estimée du lot 2 est inférieure à 80 000 euro(s) HT, et que le montant de ce lot n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée des 4 lots, la présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie à l'article L2123-1 du Code de la Commande Publique
2 : Mobilier médical . L'accord-cadre prendra effet à sa date de notification et se terminera le 31 mars 2026. Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date. L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années selon calendrier indiqué dans le Rc
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