ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE DES ESPACES PUBLICS ET INFRASTRUCTURES PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER LES PEIREGUINS A CUERS
SAGEP (83130 - LA GARDE)
Date de clôture :
ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE DES ESPACES PUBLICS ET INFRASTRUCTURES PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER LES PEIREGUINS A CUERS
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La Commune de Cuers à confier à La SAGEP, une concession d'aménagement et de viabilisation du quartier. Dans ce contexte, la SAGEP lance la présente consultation. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
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71311300-4 Services de conseil en matière d'infrastructure
- (83) Var
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| N° de lot | Intitulé du lot |
|---|---|
| 0 | ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE DES ESPACES PUBLICS ET INFRASTRUCTURES PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER LES PEIREGUINS A CUERS |
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Réf. : 297060-2025
Publié le 08/05/2025