Article 1. IDENTIFICATION DE L?ACHETEUR

D�nomination VILLE D? HIRSON
Adresse 80 rue Charles de Gaulle
Localit�/ville HIRSON
Code postal 02500
T�l�phone : T�l. : +33 (0)3 23 58 38 88
Adresse mail mairie@hirson.net
Adresse du profil d?acheteur : https://www.klekoon.com/



Assistant � Ma�trise d?Ouvrage :
Erese
21, rue de F�ches
59175 - VENDEVILLE


Article 2. OBJET DE LA CONSULTATION
2.1. P�rim�tre
Le pr�sent appel d?offres concerne :
 pour le compte de la Ville d?Hirson, ci-apr�s d�sign�e, la Collectivit�, pour l?exploitation pendant cinq ans des installations techniques (thermiques, a�rauliques, hydrauliques), avec obligations de r�sultats et de continuit� du service.
2.2. Objet
La consultation, objet du pr�sent r�glement de la consultation, concerne les b�timents list�s en Annexe 1 de l?acte d?engagement.
Les caract�ristiques des installations sont reprises et indiqu�es en annexe 1 du CCTP.
Les prestations comprennent :
 Poste P1 : La fourniture d?�nergie ( gaz et fioul ) pour les chaufferies en MTI :
 la fourniture de l?�nergie gaz ou fioul pour une prestation � forfait temp�rature avec int�ressement aux �conomies d?�nergie (MTI) (poste P1c) ;
 la fourniture unitaire de m3 d'eau r�chauff�e � usage sanitaire selon les b�timents (poste P1e) ;
 la refacturation � l?identique de l?accise gaz (ex TICGN), de la CTA, les co�ts d?acheminement et distribution (T.C. et T.V.D.), co�t de stockage (T.S.) et de la location des postes gaz pour le gaz (poste P1/4 gaz ).
 La refacturation � l?identique des frais de livraison fioul (abonnement ou poste P1/4 fioul).

 Poste P2 : la conduite, l?entretien, la maintenance et l?exploitation de(s) :
 l?ensemble des installations de production de chaleur n�cessaire au chauffage, (y compris la distribution int�rieure et ext�rieure,) les �metteurs de chaleur (radiateurs, ventilo-convecteurs, a�rothermes?), organes de r�glage et de r�gulation.
 l?ensemble des installations de climatisation (groupes froid, pompes � chaleur) et de traitement de l?air (Centrale de Traitement de l?Air),
 installations de production de l?eau chaude sanitaire (distribution comprise)
 installations de traitement de l?eau de chauffage,
 installations de traitement de l?ECS, ?

 Poste P3 : garantie totale des installations techniques (hors r�seaux enterr�s ou noy�s en dalle) cit�s ci-dessus et hors �metteurs de chaleurs, organes de r�glage et de r�gulation des �metteurs de chaleur.

R�f�rences � la nomenclature europ�enne (CPV) :
 50700000-2 - Services de r�paration et d?entretien d?installations de b�timents
 50721000-5 - Exploitation d'installations de chauffage
 50720000-8 - Service de r�paration et d?entretien de chauffage central
 45331000-6 - Travaux d?installation de mat�riel de chauffage, de ventilation et de climatisation

D�composition en lots
Conform�ment � l?article L-2113-11 2�du Code de la Commande Publique, le march� fait l?objet d'un lot unique pour le motif suivant :
Il est l�gitime de penser que seules les entreprises de grand effectif peuvent r�pondre au march�, l?obligation de r�sultat �tant attendue 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 pour plus de vingt sites diss�min�s sur la Commune.
Former des lots plus petits ne serait pas suffisant pour voir une petite entreprise r�pondre et multiplierait les interlocuteurs de mani�re � rendre peu ais� le suivi de chacun des lots (demandes d?intervention, suivi des consommations, facturation?).
L?allotissement entrerait par ailleurs en contradiction avec l?obligation de r�sultat confi�e au Titulaire, cette obligation ne pouvant �tre honor�e qu?en ne confiant la totalit� des installations au m�me Exploitant.
En effet, les prestations d�crites au Dossier de Consultation des Entreprises constituent un ensemble coh�rent indissociable pour garantir l?obtention des r�sultats ; il n?est donc pas possible de distinguer les prestations.
Enfin, l?allotissement rendrait techniquement difficile l?ex�cution du march�.

Type de march�
 Fournitures � titre principal et Services.

Proc�dure
 La consultation est effectu�e sous forme d?un appel d?offres ouvert.
2.3. Variantes
L?Acheteur n?autorise pas les variantes � l?initiative des Candidats.
Les Candidats doivent pr�senter une proposition enti�rement conforme au dossier de consultation.

2.4. Dur�e du march�
La prise d?effet du March� est pr�vue au 1er septembre 2025 ou d�s notification, si celle-ci est post�rieure � cette date.
La dur�e du march� est de cinq (5) exercices. L?exercice est la p�riode continue qui court du 1er septembre au 31 ao�t. L?�ch�ance du March� est fix�e au 31 ao�t 2030. Il est pr�cis� qu?aucune clause de reconduction n?est pr�vue.
Le premier exercice est celui courant de la date d?effet jusqu?au 31 ao�t 2026.
2.5. Forme juridique de l?attributaire
Le(s) Candidat(s) pourra/pourront pr�senter une offre en qualit� de Candidat individuel ou de groupement.
Au stade du d�p�t de la candidature et de l?offre, l?acheteur ne peut exiger que le groupement d?op�rateurs �conomiques ait une forme juridique d�termin�e.
Toutefois, en cas de groupement conjoint ou solidaire, le mandataire du groupement est solidaire, pour l?ex�cution du march� public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles � l?�gard de l?acheteur.
L?Acheteur interdit aux Candidats de pr�senter plusieurs offres en agissant � la fois en qualit� de Candidats individuels et de membres d?un ou plusieurs groupements, conform�ment aux articles pr�cit�s.

2.6. D�lai de validit� des propositions
Le d�lai de validit� des propositions est de 120 jours � compter de la date limite fix�e pour la r�ception des propositions.
2.7. Coh�rence globale des offres
Il est rappel� que les offres des Candidats doivent constituer des ensembles coh�rents et indissociables formant un tout ; � ce titre, les engagements sur les cibles de consommation et les programmes de travaux sont �tablis sur la dur�e du march�. D�s lors, les modifications ult�rieures de cible NB ne pourront �tre envisag�es que si les programmes de travaux auront �t� modifi�s pour une cause ind�pendante du Titulaire.
Article 3. DOSSIER DE CONSULTATION
3.1. Contenu du dossier de consultation
Le dossier de consultation comprend les documents suivants :
 le pr�sent r�glement de la consultation ( R.C.) et son annexe

HIRSON