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Acquisition d'un véhicule bom 26t doté d'un lève conteneurs automatique double chaise

SMIDOM VEYLE SAÔNE (01140 - ST DIDIER SUR CHALARONNE)

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Date de clôture : 10/06/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

Acquisition d'un véhicule bom 26t doté d'un lève conteneurs automatique double chaise

Date de clôture

10/06/2025

Nature de la prestation

FOURNITURES

Procédure

Appel d'Offres Ouvert

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. ST DIDIER SUR CHALARONNE (01)
Acheteur public
Acheteur

SMIDOM VEYLE SAÔNE (01140 - ST DIDIER SUR CHALARONNE)

Plateformes
logo http://www.e-marchespublics.fr

Réf. :

Publié le 09/05/2025

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Appel d'offres: SMIDOM VEYLE SAÔNE - E-marchespublics.com
  
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Acquisition d'un véhicule bom 26t doté d'un lève conteneurs automatique double chaise

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Acquisition d'un véhicule bom 26t doté d'un lève conteneurs automatique double chaise
SMIDOM VEYLE SAÔNE

01140 ST DIDIER SUR CHALARONNE

Fourniture - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 10/06/2025 à 12h00

Avis initial
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France: Véhicules de compactage des ordures ménagères
Acquisition d'un véhicule BOM 26T doté d'un lève conteneurs automatique double chaise

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SMIDOM VEYLE SAÔNE
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Acquisition d'un véhicule BOM 26T doté d'un lève conteneurs automatique double chaise
Description: Acquisition d'un véhicule BOM 26T doté d'un lève conteneurs automatique double chaise pour le SMIDOM Veyle Saône qui assure, en régie, la collecte des ordures ménagères sur l'ensemble du territoire. Ce véhicule sera équipé d'un système d'identification pour la collecte en redevance incitative.
Identifiant de la procédure: 6bc9fb68-6d3c-43f7-8c2c-20dd790aabba
Identifiant interne: 2025SMIDOM01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Acquisition d'un véhicule BOM 26T doté d'un lève conteneurs automatique double chaise
Description: Acquisition d'un véhicule BOM 26T doté d'un lève conteneurs automatique double chaise

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
Options:
Description des options: Voir le règlement de consultation (prestations supplémentaires éventuelles - PSE)

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 5 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description: Une liste des principales livraisons (au moins 2) effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur Prix
Description: Une note sera attribuée de 0 à 50 à chaque offre
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison du véhicule
Description: Notation sur 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Notation sur 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://voixdelain.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://voixdelain.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s. du code de justice administrative) - Référé contractuel après la signature du contrat (art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s. du code de justice administrative) - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SMIDOM VEYLE SAÔNE
Numéro d'enregistrement: 25010108600024
Adresse postale: ZI Parc Actival - 233 rue Raymond Noël
Ville: ST DIDIER SUR CHALARONNE
Code postal: 01140
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Adresse électronique: aidejuridique@cdg01.fr
Téléphone: +33 474329088
Adresse internet: https://www.smidom.org/
Profil de l'acheteur: https://voixdelain.e-marchespublics.com/
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 47d646e0-ec0e-4ec2-8a74-5f058f9f02db - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/05/2025 14:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
Dossier de consultation
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