Vous n’êtes pas connecté, inscrivez vous gratuitement pour bénéficier des fonctionnalités de Nukema. Demander une démo complète.
Marché transport à l'intention d'enfants, adolescents, d'adultes en situation de handicap

EPSMS AR GOUED (22940 - Plaintel)

Ajouter à mes favoris Nouvelle recherche
6 jours restants

Date de clôture : 09/06/2025

Télécharger le DCE Accéder à la consultation
Pièces du marché
Télécharger le DCE

Inscrivez vous gratuitement pour accéder au DCE de cette consultation :

Accéder à ce DCE Trouver d’autres DCE
 
 
 
 
Détails de la consultation
Objet du marché

Marché transport à l'intention d'enfants, adolescents, d'adultes en situation de handicap

Date de clôture

09/06/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Appel d'Offres Ouvert

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Plaintel (22)
Acheteur public
Acheteur

EPSMS AR GOUED (22940 - Plaintel)

Plateformes
logo http://www.e-marchespublics.fr

Réf. :

Publié le 12/05/2025

Accès direct à la consultation
Annonce complète
Appel d'offres: EPSMS AR GOUED - E-marchespublics.com
  
  • Entreprise
  • Acheteur
  Connexion
Surveillez les marchés publics Déposez vos offres Référencez votre entreprise Nous contacter Créer un compte gratuitement
  1. Accueil
    2.  - 
  2. Appels d'offres
    3.  - 
  3. Bretagne
    4.  - 
  4. Côtes d'Armor
    5.  - 
  5. plaintel
Avis précédent Retour à la liste des avis Avis suivant

Marché transport à l'intention d'enfants, adolescents, d'adultes en situation de handicap

  • AVIS
  • REGLEMENT
  • DOSSIER
  • QUESTIONS
  • DEPOT
Marché transport à l'intention d'enfants, adolescents, d'adultes en situation de handicap
EPSMS AR GOUED
Accéder au site acheteur

22940 Plaintel

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 09/06/2025 à 10h00

Avis initial
  • Partager
  • Imprimer

France: Services spécialisés de transport routier de passagers
Marché transport à l'intention d'enfants, adolescents, d'adultes en situation de handicap

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: EPSMS AR GOUED
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Marché transport à l'intention d'enfants, adolescents, d'adultes en situation de handicap
Description: Transport quotidien et hebdomadaire d'enfants et adolescents : déficients intellectuels, handicap Psychique, présentant des troubles du neurodéveloppement (TND) dont l'autisme. Transport collectif journalier d'adultes : travailleurs de l'ESAT (Etablissement et Service d'Aide par le Travail).
Identifiant de la procédure: 248c3583-c65d-4718-be2d-f1aa1ab2a04d
Identifiant interne: 2025-T01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: SAINT QUIHOUET
Ville: PLAINTEL
Code postal: 22940
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 562 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: DIME
Description: Transport quotidien et hebdomadaire d'usagers âgés de 0 à 20 ans déficients intellectuels et présentant des troubles autistiques ou un handicap psychique
Identifiant interne: N°1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Mise à disposition de 1 à 4 véhicules 9 places durant les heures creuses (hors tournées), le week-end et si besoin pendant les vacances scolaires pour chaque site

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: SAINT QUIHOUET
Ville: PLAINTEL
Code postal: 22940
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France
Informations complémentaires: Consulter les annexes concernant les listes prévisionnelles des points de ramassage

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 470 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Se référer aux documents de la consultation : article 6 du CCTP
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer aux documents de la consultation : Article 6 du RC
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25975_1093436.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/06/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/06/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPSMS AR GOUED -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Rennes -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Navette adultes ESAT Plaintel
Description: Transport collectif journalier pour les travailleurs de l'ESAT (Etablissement et Service d'Aide par le Travail)
Identifiant interne: N°2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: SAINT QUIHOUET
Ville: PLAINTEL
Code postal: 22940
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 92 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Se référer aux documents de la consultation : Article 6 du CCTP
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer aux documents de la consultation : Article 6 du RC
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25975_1093436.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/06/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/06/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPSMS AR GOUED -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Rennes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: EPSMS AR GOUED
Numéro d'enregistrement: 20007681800018
Adresse postale: Saint Quilhouet
Ville: Plaintel
Code postal: 22940
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France
Adresse électronique: s.balan@ar-goued.bzh
Téléphone: +33 296690115
Profil de l'acheteur: https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte, CS44416
Ville: RENNES CEDEX
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5d5dc114-1e35-44de-a1d2-fedf2e0384e3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/05/2025 12:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
Dossier de consultation
Le téléchargement du dossier de consultation nécessite d'être authentifié pour être alerté des modifications et des précisions susceptibles d'être apportées en cours de consultation.
Je me connecte Je m'inscris
Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme

Si vous avez l'intention de soumettre un pli, il est fortement recommandé de vous enregistrer.

Pour accéder au téléchargement, aidez-nous à
lutter contre les robots en validant le captcha.

Questions / réponses
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
Je me connecte Je m'inscris
Dépôt de dossier
L'accès au dépôt nécessite d'être authentifié.
Je me connecte Je m'inscris
Avis précédent Retour à la liste des avis Avis suivant

Avis à proximité :

GIE BLANCHI INTERHOSPIT PAYS RANCE

Réaménagement, modernisation de la zone lavage ; navettes ; séchoirs

Date limite de dépôt :
04/07/2025 à 11h00

Plus d'informations
LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE

Installation d'une centrale photovoltaïque au sol en autoconsommation

Date limite de dépôt :
09/06/2025 à 12h00

Plus d'informations
ville de rostrenen

Etude-faisabilite-urbaine-architecturale-porz-moelou-gambetta-square-fontaine

Date limite de dépôt :
11/06/2025 à 12h00

Plus d'informations
Mairie de lannion

Location de matériel - accord cadre multi attributaires

Date limite de dépôt :
13/06/2025 à 12h00

Plus d'informations
Ville de Guingamp

Fourniture d'abribus

Date limite de dépôt :
11/06/2025 à 17h30

Plus d'informations
Mairie de lannion

Travaux de désamiantage - Accord cadre multi attributaires

Date limite de dépôt :
16/06/2025 à 12h00

Plus d'informations
Dinan Agglomeration

Lanvallay – tressaint – renouvellement d'un poste de refoulement et création du réseau de refoulement

Date limite de dépôt :
28/05/2025 à 12h00

Plus d'informations
Commune de Saint Barnabé

Souscription des contrats d'assurances pour la commune de saint-barnabe

Date limite de dépôt :
19/06/2025 à 12h00

Plus d'informations
COMMUNE DE BINIC-ETABLES SUR MER

Fourniture de carburants en station et de prestations annexes avec cartes accréditives et livraison de gasoil non routier (gnr)

Date limite de dépôt :
26/05/2025 à 12h00

Plus d'informations
SDE des Côtes d'Armor

Travaux de transformation d'une salle de réunion au r+3 du bâtiment sde22

Date limite de dépôt :
10/06/2025 à 12h00

Plus d'informations
Besoin d'aide
Voir les questions fréquentes.
Vos bénéfices
  • Trouver des appels d'offres
  • Télécharger des dossiers de consultation
  • Déposez votre candidature en 5 minutes
  • Répondez aux offres électroniquement
  • Soyez présent dans l'annuaire
Je m'inscris En savoir plus
Partager l'avis par mail
×
Destinataire : Expéditeur : Sujet : Message :
Envoyer
945 856  entreprises enregistrées
Voir l'audience certifiée ACPM-OJD
52 618 425  dossiers téléchargés
Entreprise

Surveillez les marchés publics

Déposez vos offres

Référencez votre entreprise

Nous contacter

Acheteur

Publiez vos avis

Dématérialisez vos marchés

Sourcing

Nous contacter

Nos solutions







Suivez-nous sur les réseaux sociaux :
 -  Dematis s'engage pour la planète .
2003-2025    . Tous droits réservés
FAQ |  Rejoignez-nous |  Conditions générales d'utilisation  |  Politique de confidentialité |  Cookies |  Recherche |  Fourni par Dematis
Suivez-nous sur les réseaux sociaux :

Rejoignez-nous Mentions légales Politique de confidentialité Cookies Recherche Fourni par Dematis
2003-2025    . Tous droits réservés
Accéder à la consultation
Concurrents potentiels sur ce marché
Appels d’offres en cours similaires
Contrats attribués dans ce secteur
Appels d’offres archivés similaires