5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : DIME
Description : Transport quotidien et hebdomadaire d'usagers âgés de 0 à 20 ans déficients intellectuels et présentant des troubles autistiques ou un handicap psychique
Identifiant interne : N°1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : Mise à disposition de 1 à 4 véhicules 9 places durant les heures creuses (hors tournées), le week-end et si besoin pendant les vacances scolaires pour chaque site
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : SAINT QUIHOUET
Ville : PLAINTEL
Code postal : 22940
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Consulter les annexes concernant les listes prévisionnelles des points de ramassage
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 470,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Se référer aux documents de la consultation : article 6 du CCTP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux documents de la consultation : Article 6 du RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25975_1093436.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/06/2025 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 11:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSMS AR GOUED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Navette adultes ESAT Plaintel
Description : Transport collectif journalier pour les travailleurs de l'ESAT (Etablissement et Service d'Aide par le Travail)
Identifiant interne : N°2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : SAINT QUIHOUET
Ville : PLAINTEL
Code postal : 22940
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 92,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Se référer aux documents de la consultation : Article 6 du CCTP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux documents de la consultation : Article 6 du RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25975_1093436.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/06/2025 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 11:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSMS AR GOUED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes
https://echanges.dila.gouv.fr