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TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE CONSTRUCTION D'UN POLE CULTUREL POUR LA COMMUNE D'EZANVILLE

Commune d' EZANVILLE ( 95460 - EZANVILLE)

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Date de clôture : 15/07/2025

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Objet du marché

TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE CONSTRUCTION D'UN POLE CULTUREL POUR LA COMMUNE D'EZANVILLE

Date de clôture

15/07/2025

Nature de la prestation

TRAVAUX

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

45223220-4  Travaux de gros œuvre

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Val-d'oise (95)
Acheteur public
Acheteur

Commune d' EZANVILLE ( 95460 - EZANVILLE)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
6 Lot 6 SOLS ET MURS DURS - SOLS SOUPLES - PEINTURE
4 Lot 4 MENUISERIES EXTERIEURES-SERRURERIE
12 Lot 12 FAUTEUILS
2 Lot 2 REVETEMENTS DE FAÇADES
0 null
10 Lot 10 ESPACES VERTS
8 Lot 8 PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATION-CLIMATISATION
5 Lot 5 CLOISONS DOUBLAGES-FAUX PLAFONDS-MENUISERIES INTERIEURES-AGENCEMENT
9 Lot 9 ELECTRICITE CFO CFA
7 Lot 7 APPAREILS ELEVATEURS
1 Lot 1 INSTALLATION DE CHANTIER GO_VRD
11 Lot 11 EQUIPEMENTS SCENIQUES
3 Lot 3 COUVERTURE - ETANCHEITE
Plateformes
logo https://echanges.dila.gouv.fr

Réf. : 25-53830

Publié le 15/05/2025

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Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 25-53830
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d' EZANVILLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE CONSTRUCTION D'UN POLE CULTUREL POUR LA COMMUNE D'EZANVILLE
Description : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE CONSTRUCTION D'UN POLE CULTUREL POUR LA COMMUNE D'EZANVILLE
Identifiant de la procédure : 58b73372-1f43-4c8e-a690-0048b86a59e1
Identifiant interne : SMPAJ-2025-05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE CONSTRUCTION D'UN POLE CULTUREL POUR LA COMMUNE D'EZANVILLE
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,030,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Les candidats pourront transmettre des questions jusqu'au 07 juillet 2025 à12:00 au plus tard. Les réponses seront adressées jusqu'au 10 juillet 2025 au plus tard. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au Dossier de Consultation des Entreprises jusqu'au 4 juillet 2025.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12
Section 4 - Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012
Identifiant interne : SMPAJ-2025-05
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 INSTALLATION DE CHANTIER GO_VRD
Description : INSTALLATION DE CHANTIER GO_VRD
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 REVETEMENTS DE FAÇADES
Description : REVETEMENTS DE FAÇADES
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 COUVERTURE - ETANCHEITE
Description : COUVERTURE - ETANCHEITE
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 MENUISERIES EXTERIEURES-SERRURERIE
Description : MENUISERIES EXTERIEURES-SERRURERIE
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 CLOISONS DOUBLAGES-FAUX PLAFONDS-MENUISERIES INTERIEURES-AGENCEMENT
Description : CLOISONS DOUBLAGES-FAUX PLAFONDS-MENUISERIES INTERIEURES-AGENCEMENT
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 SOLS ET MURS DURS - SOLS SOUPLES - PEINTURE
Description : SOLS ET MURS DURS - SOLS SOUPLES - PEINTURE
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 APPAREILS ELEVATEURS
Description : APPAREILS ELEVATEURS
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATION-CLIMATISATION
Description : PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATION-CLIMATISATION
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 ELECTRICITE CFO CFA
Description : ELECTRICITE CFO CFA
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 ESPACES VERTS
Description : ESPACES VERTS
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 EQUIPEMENTS SCENIQUES
Description : EQUIPEMENTS SCENIQUES
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45237000 Travaux de construction de scènes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 FAUTEUILS
Description : FAUTEUILS
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 45237000 Travaux de construction de scènes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39113100 Fauteuils
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue de Condé
Ville : Ezanville
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Commune d' EZANVILLE
Numéro d’enregistrement : 21950229100012
Département : Val d'Oise
Adresse postale : Place Jules Rodet
Ville : EZANVILLE
Code postal : 95460
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarchespublics@ezanville.fr
Téléphone : +33 139354478
Adresse internet : https://ezanville.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Département : Val d'Oise
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Ville : CERGY-PONTOISE
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a759b0c6-96a5-4fae-bafa-6cb4abfbb16b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/05/2025 à 09:09
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/05/2025
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