| Objet |
MISSION D'ETUDE URBAINE PRÉ-OPERATIONNELLE SECTEUR DE LA TUILERIE À MASSY |
| Référence |
UR2502 |
| Type de marché |
Services |
| Mode |
Procédure ouverte |
| Code NUTS |
FR104 |
| Lieu principal de prestation |
SECTEUR DE LA TUILERIE À MASSY
91300 Massy
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| Durée |
18 mois
à compter du 01/07/25
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| Description |
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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| Code CPV principal |
71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse |
| Code CPV complémentaire |
79314000 - Étude de faisabilité |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots : Non
Les variantes sont refusées |
| Options |
Oui
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. |
| Reconductions |
Non |
| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé : Non |
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le 16/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/06/25 à 12h10
Lieu : Mairie de Massy
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
| Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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commande.publique@mairie-massy.fr
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| Marché périodique : |
Non |
| Fonds |
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles Cedex
Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87
greffe.ta-versailles@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles Cedex
Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87
greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal judiciaire de Versailles
5, place André-Mignot
78011 VERSAILLES CEDEX
Tél : 01 39 07 39 07 - Fax : 01 39 07 39 07
greffe.ta-versailles@juradm.fr
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Envoi le 16/05/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/05/25 à 16h44 |
https://www.marches-publics.info