| Objet |
Fourniture et pose de mobilier industriel |
| Référence |
VJ |
| Type de marché |
Fournitures |
| Mode |
Procédure avec négociation |
| Code NUTS |
FRK14 |
| Description |
L'objet de la consultation porte que la fourniture de mobilier industriel tels que des armoires industrielles, des établis et des rayonnages légers, semi lourds voire lourds, des étaux, des tabourets, des casiers et des vestiaires industriels. |
| Code CPV principal |
39150000 - Mobilier et équipements divers |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Rayonnages et armoires
Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non |
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39150000
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| N° 2 |
Accessoires industriels
Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non |
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39150000
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| N° 3 |
Casiers et vestiaires
Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non |
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39150000
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| Conditions relatives au contrat |
| Financement |
Financement par fonds propres. |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Les conditions d'exécution de l'accord-cadre seront définies dans le DCE remis aux candidats admis. |
| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé : Non |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Candidature des Entreprises
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| Candidatures |
Remise des candidatures le 04/06/25 à 12h00 au plus tard.
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : 05/06/25
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
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| Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Commande Publique
17, Boulevard Robert Schuman
La Pardieu
63000 CLERMONT FERRAND
Tél : 04 73 28 56 56
marches.publics@t2c.fr
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6, Cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand Cedex 01
Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
- Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 19/05/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/05/25 à 14h19 |
https://www.marches-publics.info