Réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre pour des activités de Tierce Maintenance multi-Applicatives (TMA), de Développements de logiciels Spécifiques en Mode Projet (DSMP), de réalisation d'opérations techniques, d'audits et d'expertises techniques. Accord-cadre mono attributaire sans minimum et avec un maximum fixé en valeur donnant lieu à l'émission de bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2, R.2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification. Puis il pourra être reconduit tacitement une fois pour une durée de 24 mois. Pour chacun des 5 lots, montants maximums période initiale de 24 mois: 4,5 millions d'Euros HT pour lot 1, 4,25 millions d'Euros HT pour lot 2, 4,5 millions d'Euros pour lot 3, 4,75 millions d'Euros pour lot 4 et 2,75 millions d'Euros HT pour lot 5 Soit un montant maximum de 41,50 millions d'Euros HT sur la durée totale du marché reconduction comprise pour l'ensemble des lots.

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