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Marché de prestation de services de prévention et de santé au travail pour la région ile-de-france

AFPA (13008 - MARSEILLE)

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Détails de la consultation
Objet du marché

Marché de prestation de services de prévention et de santé au travail pour la région ile-de-france

Date de clôture

30/06/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Appel d'Offres Ouvert

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. MARSEILLE (13)
Acheteur public
Acheteur

AFPA (13008 - MARSEILLE)

Plateformes
logo http://www.e-marchespublics.fr

Réf. :

Publié le 22/05/2025

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Appel d'offres: AFPA - E-marchespublics.com
  
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Marché de prestation de services de prévention et de santé au travail pour la région ile-de-france

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Marché de prestation de services de prévention et de santé au travail pour la région ile-de-france
AFPA
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13008 MARSEILLE

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 30/06/2025 à 12h00

Avis initial
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France: Services de médecine du travail
Marché de Prestation de services de prévention et de santé au travail pour la région Ile-de-France

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Marché de Prestation de services de prévention et de santé au travail pour la région Ile-de-France
Description: Marché de Prestation de services de prévention et de santé au travail pour la région Ile-de-France
Identifiant de la procédure: 1a25c4a5-4760-4a1c-94e1-a550b70a1980
Identifiant interne: 25042_AOO_PRESTA-MEDTRAV-IDF_AMRR
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Lot 1 - CRT10 - Départements 75, 92
Description: La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de prévention et de santé au travail pour l'ensemble des salariés du Groupe Afpa des sites de la Région Ile-de-France, et des sièges sociaux des trois entités du Groupe.
Identifiant interne: Lot 1 - CRT10 - Départements 75, 92

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 - CRT10 - Département 77
Description: La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de prévention et de santé au travail pour l'ensemble des salariés du Groupe Afpa des sites de la Région Ile-de-France, et des sièges sociaux des trois entités du Groupe.
Identifiant interne: Lot 2 - CRT10 - Département 77

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 - CRT10 - Département 78
Description: La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de prévention et de santé au travail pour l'ensemble des salariés du Groupe Afpa des sites de la Région Ile-de-France, et des sièges sociaux des trois entités du Groupe.
Identifiant interne: Lot 3 - CRT10 - Département 78

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 - CRT10 - Département 91
Description: La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de prévention et de santé au travail pour l'ensemble des salariés du Groupe Afpa des sites de la Région Ile-de-France, et des sièges sociaux des trois entités du Groupe.
Identifiant interne: Lot 4 - CRT10 - Département 91

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 - CRT10 - Département 93, 94 et 95
Description: La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de prévention et de santé au travail pour l'ensemble des salariés du Groupe Afpa des sites de la Région Ile-de-France, et des sièges sociaux des trois entités du Groupe.
Identifiant interne: Lot 5 - CRT10 - Département 93, 94 et 95

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Lot 6 - CRT10 - Direction régionale Ile-de-France (département 93)
Description: La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de prévention et de santé au travail pour l'ensemble des salariés du Groupe Afpa des sites de la Région Ile-de-France, et des sièges sociaux des trois entités du Groupe.
Identifiant interne: Lot 6 - CRT10 - Direction régionale Ile-de-France (département 93)

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Lot 7 - CRT24 - Siège(s) (département 93)
Description: La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de prévention et de santé au travail pour l'ensemble des salariés du Groupe Afpa des sites de la Région Ile-de-France, et des sièges sociaux des trois entités du Groupe.
Identifiant interne: Lot 7 - CRT24 - Siège(s) (département 93)

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
Numéro d'enregistrement: 82422814200017
Adresse postale: TOUR CITYSCOPE 3 RUE FRANKLIN
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: Ana-Maria.Reyes-Ripoll@afpa.fr
Téléphone: +33 661320121
Adresse internet: https://www.afpa.fr/
Profil de l'acheteur: https://afpa.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d'enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 75adade5-f78f-4da1-891c-e2c115465a9e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 21/05/2025 11:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
Dossier de consultation
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