5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des espaces verts extérieurs Nantes
Description : Entretien des espaces verts extérieurs Nantes
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 RUE FRANCOISE SAGAN
Ville : SAINT HERBLAIN
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an plus 1 année en tacite reconduction renouvelable 3 fois.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (article L.551-1 du code de justice administrative), jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Marché réservé - Entretien des espaces verts extérieurs Nantes
Description : Marché réservé - Entretien des espaces verts extérieurs Nantes
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 RUE FRANCOISE SAGAN
Ville : SAINT-HERBLAIN
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an plus 1 année en tacite reconduction renouvelable 3 fois.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (article L.551-1 du code de justice administrative), jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Entretien espaces verts intérieurs Nantes
Description : Entretien espaces verts intérieurs Nantes
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 RUE FRANCOISE SAGAN
Ville : SAINT-HERBLAIN
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an plus 1 année en tacite reconduction renouvelable 3 fois.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (article L.551-1 du code de justice administrative), jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Entretien espaces verts extérieurs - Site de Saint-Nazaire
Description : Entretien espaces verts extérieurs - Site de Saint-Nazaire
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 RUE FRANCOISE SAGAN
Ville : SAINT-HERBLAIN
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an plus 1 année en tacite reconduction renouvelable 3 fois.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (article L.551-1 du code de justice administrative), jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Marché réservé - Entretien espaces verts extérieurs sites de Saint-Nazaire
Description : Marché réservé - Entretien espaces verts extérieurs sites de Saint-Nazaire
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 RUE FRANCOISE SAGAN
Ville : SAINT-HERBLAIN
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an plus 1 année en tacite reconduction renouvelable 3 fois.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (article L.551-1 du code de justice administrative), jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CCI Nantes Saint-Nazaire - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
https://echanges.dila.gouv.fr