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FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET REACTIFS DE BIOLOGIE MOLECULAIRE DU CHU DE NIMES

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NÎMES (30029 - NIMES - Cedex 9)

Consultation clôturée

Clôturée le 27/06/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET REACTIFS DE BIOLOGIE MOLECULAIRE DU CHU DE NIMES

Date de clôture

27/06/2025

Nature de la prestation

FOURNITURES

Procédure

Procédure ouverte

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

33696500-0  Réactifs de laboratoire

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Gard (30)
Acheteur public
Acheteur

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NÎMES (30029 - NIMES - Cedex 9)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
25 FOURNITURE DE KITS D'ANALYSE DES GENES TSA HF AINSI QUE L'ANALYSE DE BIO-INFORMATIQUE Description : FOURNITURE DE KITS D'ANALYSE DES GENES TSA HF AINSI QUE L'ANALYSE DE BIO-INFORMATIQUE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
23 PURIFICATION IGG POUR HEMATOLOGIE Description : PURIFICATION IGG POUR HEMATOLOGIE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
7 QUANTIFICATION D'ARN SUR QUBIT Description : QUANTIFICATION D'ARN SUR QUBIT Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
21 KIT DE SEQUENÇAGE NGS Description : KIT DE SEQUENÇAGE NGS Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
20 KIT MANUEL EXTRACTION ADN SUR SANG TOTAL GRAND VOLUME Description : KIT MANUEL EXTRACTION ADN SUR SANG TOTAL GRAND VOLUME Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
6 AMNIO PCR Description : AMNIO PCR Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
14 MASTER MIX POUR PCR QUANTITATIVE SUR QS5 Description : MASTER MIX POUR PCR QUANTITATIVE SUR QS5 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2 REVERSE TRANSCRIPTION Description : REVERSE TRANSCRIPTION Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
4 TAQ HOTSTART (MGCL2 ET DNTP INCLUS) AVEC TAMPON DE CHARGE A 2 COLORANTS Description : TAQ HOTSTART (MGCL2 ET DNTP INCLUS) AVEC TAMPON DE CHARGE A 2 COLORANTS Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
3 REVERSE TRANSCRIPTION EN 1 ETAPE POUR NGS Description : REVERSE TRANSCRIPTION EN 1 ETAPE POUR NGS Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
12 CONTROLES POSITIFS ONCO-HEMATOLOGIE POUR NGS Description : CONTROLES POSITIFS ONCO-HEMATOLOGIE POUR NGS Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
11 CONTROLES POSITIFS TUMEURS SOLIDES POUR NGS Description : CONTROLES POSITIFS TUMEURS SOLIDES POUR NGS Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
19 KIT PREPARATION MLPA Description : KIT PREPARATION MLPA Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
17 PURIFICATION Description : PURIFICATION Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
24 ANTICORPS POUR HEMATOLOGIE Description : ANTICORPS POUR HEMATOLOGIE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
16 CONSOMMABLES POUR ACTIVITE MANUELLE DE BIOLOGIE MOLECULAIRE Description : CONSOMMABLES POUR ACTIVITE MANUELLE DE BIOLOGIE MOLECULAIRE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
18 TRAITEMENT BISULFITE POUR ANALYSE DE LA METHYLATION EN DIGITAL PCR SUR ADN Description : TRAITEMENT BISULFITE POUR ANALYSE DE LA METHYLATION EN DIGITAL PCR SUR ADN Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
15 REACTIFS POUR ACTIVITE MANUELLE DE BIOLOGIE MOLECULAIRE Description : REACTIFS POUR ACTIVITE MANUELLE DE BIOLOGIE MOLECULAIRE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
8 QUANTIFICATION D'ADN SUR QUBIT Description : QUANTIFICATION D'ADN SUR QUBIT Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
5 TAQ ROBUST HOTSTART AVEC UN ENHANCER POUR SEQUENCES GC RICHES Description : TAQ ROBUST HOTSTART AVEC UN ENHANCER POUR SEQUENCES GC RICHES Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
13 PURIFICATION ISOLEMENT, MANIPULATION D'ACIDES NUCLEIQUES BIOTINYLES Description : PURIFICATION ISOLEMENT, MANIPULATION D'ACIDES NUCLEIQUES BIOTINYLES Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
10 KIT DE QUANTIFICATION BCR-ABL Description : KIT DE QUANTIFICATION BCR-ABL Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
22 WESTERN BLOT POUR HEMATOLOGIE Description : WESTERN BLOT POUR HEMATOLOGIE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
9 KIT DE DETECTION DE LA DEL Y Description : KIT DE DETECTION DE LA DEL Y Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
1 OLIGONUCLEOTIDES Description : OLIGONUCLEOTIDES Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Annonce complète
AVIS DE PUBLICITE

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NÎMES
Direction des ressources matérielles
Place du Professeur Robert Debré
30029 NIMES - Cedex 9
Tél : 04 66 68 68 68
SIRET 26300003600032
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Objet FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET REACTIFS DE BIOLOGIE MOLECULAIRE DU CHU DE NIMES
Référence L26A2
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ12
Lieu principal de livraison - CHU NIMES
30000 Nîmes
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Code CPV principal 33696500 - Réactifs de laboratoire
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 OLIGONUCLEOTIDES
Description : OLIGONUCLEOTIDES
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 2 REVERSE TRANSCRIPTION
Description : REVERSE TRANSCRIPTION
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 3 REVERSE TRANSCRIPTION EN 1 ETAPE POUR NGS
Description : REVERSE TRANSCRIPTION EN 1 ETAPE POUR NGS
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 4 TAQ HOTSTART (MGCL2 ET DNTP INCLUS) AVEC TAMPON DE CHARGE A 2 COLORANTS
Description : TAQ HOTSTART (MGCL2 ET DNTP INCLUS) AVEC TAMPON DE CHARGE A 2 COLORANTS
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 5 TAQ ROBUST HOTSTART AVEC UN ENHANCER POUR SEQUENCES GC RICHES
Description : TAQ ROBUST HOTSTART AVEC UN ENHANCER POUR SEQUENCES GC RICHES
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 6 AMNIO PCR
Description : AMNIO PCR
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 7 QUANTIFICATION D'ARN SUR QUBIT
Description : QUANTIFICATION D'ARN SUR QUBIT
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 8 QUANTIFICATION D'ADN SUR QUBIT
Description : QUANTIFICATION D'ADN SUR QUBIT
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 9 KIT DE DETECTION DE LA DEL Y
Description : KIT DE DETECTION DE LA DEL Y
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 10 KIT DE QUANTIFICATION BCR-ABL
Description : KIT DE QUANTIFICATION BCR-ABL
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 11 CONTROLES POSITIFS TUMEURS SOLIDES POUR NGS
Description : CONTROLES POSITIFS TUMEURS SOLIDES POUR NGS
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 12 CONTROLES POSITIFS ONCO-HEMATOLOGIE POUR NGS
Description : CONTROLES POSITIFS ONCO-HEMATOLOGIE POUR NGS
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 13 PURIFICATION ISOLEMENT, MANIPULATION D'ACIDES NUCLEIQUES BIOTINYLES
Description : PURIFICATION ISOLEMENT, MANIPULATION D'ACIDES NUCLEIQUES BIOTINYLES
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 14 MASTER MIX POUR PCR QUANTITATIVE SUR QS5
Description : MASTER MIX POUR PCR QUANTITATIVE SUR QS5
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 15 REACTIFS POUR ACTIVITE MANUELLE DE BIOLOGIE MOLECULAIRE
Description : REACTIFS POUR ACTIVITE MANUELLE DE BIOLOGIE MOLECULAIRE
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 16 CONSOMMABLES POUR ACTIVITE MANUELLE DE BIOLOGIE MOLECULAIRE
Description : CONSOMMABLES POUR ACTIVITE MANUELLE DE BIOLOGIE MOLECULAIRE
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 17 PURIFICATION
Description : PURIFICATION
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 18 TRAITEMENT BISULFITE POUR ANALYSE DE LA METHYLATION EN DIGITAL PCR SUR ADN
Description : TRAITEMENT BISULFITE POUR ANALYSE DE LA METHYLATION EN DIGITAL PCR SUR ADN
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 19 KIT PREPARATION MLPA
Description : KIT PREPARATION MLPA
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 20 KIT MANUEL EXTRACTION ADN SUR SANG TOTAL GRAND VOLUME
Description : KIT MANUEL EXTRACTION ADN SUR SANG TOTAL GRAND VOLUME
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 21 KIT DE SEQUENÇAGE NGS
Description : KIT DE SEQUENÇAGE NGS
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 22 WESTERN BLOT POUR HEMATOLOGIE
Description : WESTERN BLOT POUR HEMATOLOGIE
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 23 PURIFICATION IGG POUR HEMATOLOGIE
Description : PURIFICATION IGG POUR HEMATOLOGIE
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 24 ANTICORPS POUR HEMATOLOGIE
Description : ANTICORPS POUR HEMATOLOGIE
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
N° 25 FOURNITURE DE KITS D'ANALYSE DES GENES TSA HF AINSI QUE L'ANALYSE DE BIO-INFORMATIQUE
Description : FOURNITURE DE KITS D'ANALYSE DES GENES TSA HF AINSI QUE L'ANALYSE DE BIO-INFORMATIQUE
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33696500
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 27/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 9 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/06/25 à 12h00
Lieu : NIMES
Dépôt
  • Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 22/05/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/05/25 à 11h35
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