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Maîtrise d'oeuvre des espaces publics et VRD (conception, études et travaux) et des missions d'accompagnement au suivi opérationnel des lots concernant l'opération de La Molette, au Blanc-Mesnil (93)

SPL SEQUANO GRAND PARIS ( 93019 - Bobigny cedex)

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Détails de la consultation
Objet du marché

Missions forfaitaires (ESQ - AVP) et à bons de commande ou marchés subséquents pour les éléments de missions PRO-ACT-VISA-DET-AOR et accompagnement au suivi opérationnel des lots.

Date de clôture

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

negocié

Consultation allotie

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Codification CPV

71000000-8  Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Seine-Saint-Denis (93)
Acheteur public
Acheteur

SPL SEQUANO GRAND PARIS ( 93019 - Bobigny cedex)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
0 Maîtrise d'oeuvre des espaces publics et VRD (conception, études et travaux) et des missions d'accompagnement au suivi opérationnel des lots concernant l'opération de La Molette, au Blanc-Mesnil (93)
Plateformes
Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 25-58729
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL SEQUANO GRAND PARIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maîtrise d'oeuvre des espaces publics et VRD (conception, études et travaux) et des missions d'accompagnement au suivi opérationnel des lots concernant l'opération de La Molette, au Blanc-Mesnil (93)
Description : Missions forfaitaires (ESQ - AVP) et à bons de commande ou marchés subséquents pour les éléments de missions PRO-ACT-VISA-DET-AOR et accompagnement au suivi opérationnel des lots.
Identifiant de la procédure : 536b88d1-0c15-47f0-becf-ff4f3bacc76b
Identifiant interne : 1408 - MOE espaces publics
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Zac de la Mollette
Ville : Le Blanc-Mesnil
Code postal : 93150
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maîtrise d'oeuvre des espaces publics et VRD (conception, études et travaux) et des missions d'accompagnement au suivi opérationnel des lots concernant l'opération de La Molette, au Blanc-Mesnil (93)
Description : Marché à prix mixtes (global et forfaitaire pour ESQ et AVP) et bpu-marchés subséquents pour les autres missions, dans la limite de 4 000 000 EurosHT sur la durée du marcéh.
Identifiant interne : 1408 - MOE espaces publics
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Zac de la Mollette
Ville : Le Blanc-Mesnil
Code postal : 93150
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2025
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : DPGF et DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 23/06/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Justification de la durée de l’accord-cadre : La complexité de l'opération et les volumes programmatiques prévus nécessitent l'intervention d'une maitrise d'oeuvre d'espaces publics s'inscrivant dans une durée de 8 années, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet dans le temps et correspondant à la durée de la première phase de la concession d'aménagement.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bobigny
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL SEQUANO GRAND PARIS
Numéro d’enregistrement : 92269771900024
Adresse postale : Immeuble irrigo 27 rue de paris Cs60002
Ville : Bobigny cedex
Code postal : 93019
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : e.touati@sequano.fr
Téléphone : 0148966400
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Bobigny
Numéro d’enregistrement : 17750111100583
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-bobigny@justice.fr
Téléphone : +33148951393
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f48f538b-f884-4680-bba0-37dd5bfb3f5e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/05/2025 à 16:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/05/2025
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