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Fournitures de denrÉes alimentaires pour la cuisine centrale de la cchpb

CC de la Houve et du Pays Boulageois (57220 - Boulay-Mosele)

Consultation clôturée

Clôturée le 27/06/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

Fournitures de denrÉes alimentaires pour la cuisine centrale de la cchpb

Date de clôture

27/06/2025

Nature de la prestation

FOURNITURES

Procédure

Appel d'Offres Ouvert

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Boulay-Mosele (57)
Acheteur public
Acheteur

CC de la Houve et du Pays Boulageois (57220 - Boulay-Mosele)

Annonce complète
Appel d'offres: CC de la Houve et du Pays Boulageois - E-marchespublics.com
  
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Fournitures de denrÉes alimentaires pour la cuisine centrale de la cchpb

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Fournitures de denrÉes alimentaires pour la cuisine centrale de la cchpb
CC de la Houve et du Pays Boulageois

57220 Boulay-Mosele

Fourniture - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 27/06/2025 à 12h00

Avis initial
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France: Produits alimentaires divers
FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA CCHPB

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: 20006765000016
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA CCHPB
Description: Fourniture de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la cuisine centrale de la communauté de communes de la Houve et du Pays Boulageois.
Identifiant de la procédure: eb9340a6-bba7-422c-8f4c-c2375d0f1362
Identifiant interne: 2025 - RSI - DENREES
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue des Huiliers
Ville: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Légumes Bio pour transformation 4ième gamme
Description: Légumes Bio pour transformation 4ième gamme
Identifiant interne: Lot 1 Légumes Bio pour transformation 4ième gamme

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue des Huilliers
Ville: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics-matec57.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 20006765000016 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: FRUITS BIO
Description: FRUITS BIO
Identifiant interne: Lot 2 FRUITS BIO

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue des Huilliers
Ville: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics-matec57.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 20006765000016 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 BOeUF
Description: Lot 3 BOeUF
Identifiant interne: Lot 3 BOeUF

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue des Huilliers
Ville: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics-matec57.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 20006765000016 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 PORC - CHARCUTERIE
Description: Lot 4 PORC - CHARCUTERIE
Identifiant interne: Lot 4 PORC - CHARCUTERIE

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue des Huilliers
Ville: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics-matec57.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 20006765000016 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 VIANDE BIO
Description: Lot 5 VIANDE BIO
Identifiant interne: Lot 5 VIANDE BIO

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue des Huilliers
Ville: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics-matec57.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 20006765000016 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Lot 6 POULET
Description: Lot 6 POULET
Identifiant interne: Lot 6 POULET

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue des Huilliers
Ville: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics-matec57.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 20006765000016 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Lot 7 Produits laitiers Bio
Description: Lot 7 Produits laitiers Bio
Identifiant interne: Lot 7 Produits laitiers Bio

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue des Huilliers
Ville: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics-matec57.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 20006765000016 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: Lot 8 Epicerie Bio
Description: Lot 8 Epicerie Bio
Identifiant interne: Lot 8 Epicerie Bio

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue des Huilliers
Ville: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics-matec57.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 20006765000016 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: Lot 9 Produits de Gros
Description: Lot 9 Produits de Gros
Identifiant interne: Lot 9 Produits de Gros

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue des Huilliers
Ville: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics-matec57.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 20006765000016 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: Lot 9 Produits de Gros
Description: Lot 10 - Légumes déclassés et travaillés
Identifiant interne: Lot 10 - Légumes déclassés et travaillés

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331000 Légumes transformés

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue des Huilliers
Ville: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marchespublics-matec57.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 20006765000016 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: 20006765000016
Numéro d'enregistrement: 20006765000016
Adresse postale: 29 a rue de Sarrelouis
Ville: Boulay-Moselle
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: cedric.louis@cchpb.net
Téléphone: +33 387795290
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement: 17670005200010
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d2843c70-e567-419f-9091-96b38a39f940 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 27/05/2025 16:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
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