5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : superficie= 2,74 km² (annexes 4 et 5 du CCTP)
Description : Lot 1 : superficie= 2,74 km² (annexes 4 et 5 du CCTP). Détails dans le CCTP.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : compte pour 50% de la note
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre. Compte pour 50% de la note
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 à 15:30
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DRAAF Centre-Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DRAAF Centre-Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DRAAF Centre-Val de Loire
Organisation qui traite les offres : DRAAF Centre-Val de Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : superficie= 3,5 km² (annexes 6 et 7 du CCTP)
Description : Lot 2 : superficie= 3,5 km² (annexes 6 et 7 du CCTP) au cœur du foyer. Détails dans le CCTP.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GIEN
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Compte pour 50% de la note
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre. Compte pour 50% de la note
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 à 15:30
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DRAAF Centre-Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DRAAF Centre-Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DRAAF Centre-Val de Loire
Organisation qui traite les offres : DRAAF Centre-Val de Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : superficie= 2,9 km² (annexes 8 et 9 du CCTP)
Description : Lot 3 : superficie= 2,9 km² (annexes 8 et 9 du CCTP). Détails dans le CCTP.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GIEN
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Compte pour 50% de la note
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre. Compte pour 50% de la note
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 à 15:30
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DRAAF Centre-Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DRAAF Centre-Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DRAAF Centre-Val de Loire
Organisation qui traite les offres : DRAAF Centre-Val de Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : superficie= 2,92 km² (annexes 10 et 11 du CCTP)
Description : Lot 4 : superficie= 2,92 km² (annexes 10 et 11 du CCTP). Détails dans le CCTP.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GIEN
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Compte pour 50% de la note
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre. Compte pour 50% de la note
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 à 15:30
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DRAAF Centre-Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DRAAF Centre-Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DRAAF Centre-Val de Loire
Organisation qui traite les offres : DRAAF Centre-Val de Loire
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