La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur l'exécution de Transport des voyageurs en situation de rupture de correspondance en région Occitanie, ci-après dans le présent REC le « Marché ». La nature et l’importance des prestations sont définies dans le cahier des charges (CDC) et dans le cahier des prescriptions spéciales (CPS). Le soumissionnaire, s'il décide de soumissionner, doit se conformer strictement à la procédure décrite dans le présent dossier de consultation. Le présent dossier de consultation mentionne l'ensemble des informations nécessaires pour permettre aux soumissionnaires de fournir une offre commerciale et technique correspondant aux exigences de la SA.

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Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation