| Objet |
Travaux tous corps d'état dans les bâtiments et collèges départementaux.
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| Référence |
25FT-DAJCP-2252-T |
| Type de marché |
Travaux |
| Mode |
Procédure ouverte |
| Code NUTS |
FRK25 |
| Description |
Il s'agit d'accords-cadres pour effectuer des travaux d'entretien (fonctionnement) et des travaux de réparation et de réhabilitation légère (investissement) dans les bâtiments départementaux y compris les collèges. Il s'agit également de répondre à des besoins de travaux impérieux.
La date prévisionnelle de début des prestations à compter du 1er janvier 2026.
Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
Accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec un montant maximum de commandes par lot, pour la durée du marché.
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| Code CPV principal |
45210000 - Travaux de construction de bâtiments |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 4 325 000,00 € |
| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Charpente couverture zinguerie pour l'ensemble des sites du Département
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 300 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
80 000 |
45261100
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| N° 2 |
Serrurerie Métallerie pour l'ensemble des sites du Département
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 500 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
450 000 |
45421100
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| N° 3 |
Maçonnerie VRD Arrondissement de Saint-Etienne
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 260 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
125 000 |
45262522
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| N° 4 |
Maçonnerie VRD Arrondissements de Montbrison et Roanne
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 260 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
150 000 |
45262522
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| N° 5 |
Plâtrerie Peinture Plafonds suspendus Arrondissement de Saint Etienne
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 300 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
260 000 |
45410000
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| N° 6 |
Plâtrerie Peinture Plafonds suspendus Arrondissements de Montbrison et Roanne
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 350 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
300 000 |
45410000
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| N° 7 |
Electricité courant faible alarme VMC Arrondissement de Saint-Etienne
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 900 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
500 000 |
45311000
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| N° 8 |
Electricité courant faible alarme VMC Arrondissements de Montbrison et Roanne
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 900 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
560 000 |
45311000
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| N° 9 |
Plomberie Chauffage Arrondissement de Saint-Etienne
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 550 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
310 000 |
45330000
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| N° 10 |
Plomberie Chauffage Arrondissements de Montbrison et Roanne
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 650 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
340 000 |
45330000
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| N° 11 |
Etanchéité toiture terrasse pour l'ensemble des sites du Département
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 700 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
190 000 |
45261420
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| N° 12 |
Espaces verts pour l'ensemble des sites du Département
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 300 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
115 000 |
45112710
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| N° 13 |
Menuiseries intérieures et extérieures pour l'arrondissement de Saint-Etienne
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 500 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
375 000 |
45421000
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| N° 14 |
Menuiseries intérieures et extérieures pour l'arrondissement de Montbrison et Roanne
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 500 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
410 000 |
45421000
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| N° 15 |
Revêtements de sols minces pour l'ensemble des sites du Département
Description : Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 350 000 € HT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans. |
160 000 |
45432111
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Marchés financés à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.
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| Conditions de participation |
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Lot n° 1 : Charpente couverture zinguerie pour l'ensemble des sites du Département
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 2 : Serrurerie Métallerie pour l'ensemble des sites du Département
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 3 : Maçonnerie VRD Arrondissement de Saint-Etienne
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 4 : Maçonnerie VRD Arrondissements de Montbrison et Roanne
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 5 : Plâtrerie Peinture Plafonds suspendus Arrondissement de Saint Etienne
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 6 : Plâtrerie Peinture Plafonds suspendus Arrondissements de Montbrison et Roanne
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 7 : Electricité courant faible alarme VMC Arrondissement de Saint-Etienne
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 8 : Electricité courant faible alarme VMC Arrondissements de Montbrison et Roanne
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 9 : Plomberie Chauffage Arrondissement de Saint-Etienne
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 10 : Plomberie Chauffage Arrondissements de Montbrison et Roanne
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 11 : Etanchéité toiture terrasse pour l'ensemble des sites du Département
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 12 : Espaces verts pour l'ensemble des sites du Département
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 13 : Menuiseries intérieures et extérieures pour l'arrondissement de Saint-Etienne
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 14 : Menuiseries intérieures et extérieures pour l'arrondissement de Montbrison et Roanne
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
Lot n° 15 : Revêtements de sols minces pour l'ensemble des sites du Département
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années
Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires.
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Marché réservé : Non |
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Charpente couverture zinguerie pour l'ensemble des sites du Département
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 2 : Serrurerie Métallerie pour l'ensemble des sites du Département
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 3 : Maçonnerie VRD Arrondissement de Saint-Etienne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 4 : Maçonnerie VRD Arrondissements de Montbrison et Roanne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 5 : Plâtrerie Peinture Plafonds suspendus Arrondissement de Saint Etienne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 6 : Plâtrerie Peinture Plafonds suspendus Arrondissements de Montbrison et Roanne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 7 : Electricité courant faible alarme VMC Arrondissement de Saint-Etienne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 8 : Electricité courant faible alarme VMC Arrondissements de Montbrison et Roanne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 9 : Plomberie Chauffage Arrondissement de Saint-Etienne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 10 : Plomberie Chauffage Arrondissements de Montbrison et Roanne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 11 : Etanchéité toiture terrasse pour l'ensemble des sites du Département
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 12 : Espaces verts pour l'ensemble des sites du Département
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 13 : Menuiseries intérieures et extérieures pour l'arrondissement de Saint-Etienne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 14 : Menuiseries intérieures et extérieures pour l'arrondissement de Montbrison et Roanne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
Lot n° 15 : Revêtements de sols minces pour l'ensemble des sites du Département
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix, noté sur 20 points
40 % : Valeur technique, notée sur 20 points
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le 10/07/25 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 11/07/25 à 11h00
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| Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Voie électronique : Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation.
Les niveaux minimaux de capacité requis sont :
Lot 1 QUALIBAT 2313 / 2392 / 3111 / 3133 - Effectif minimum : 4
Lot 2 QUALIBAT 4411 - Effectif minimum : 4
Lot 3 QUALIBAT 2111 - Effectif minimum : 4
Lot 4 QUALIBAT 2111 / 2181 - Effectif minimum : 4
Lot 5 QUALIBAT 4131 / 6111 - Effectif minimum : 4
Lot 6 QUALIBAT 4131 / 6111 - Effectif minimum : 4
Lot 7 SUR REFERENCES - Effectif minimum : 4
Lot 8 SUR REFERENCES - Effectif minimum : 4
Lot 9 QUALIBAT 5111 / 5311 - Effectif minimum : 4
Lot 10 QUALIBAT 5111 / 5311 - Effectif minimum : 4
Lot 11 QUALIBAT 3211 / 3222 / 3233 - Effectif minimum : 4
Lot 12 QUALIPAYSAGE E131 - Effectif minimum : 4
Lot 13 QUALIBAT 4312 / 3512 - Effectif minimum : 4
Lot 14 QUALIBAT 4312 / 3512 - Effectif minimum : 4
Lot 15 QUALIBAT 6223 - Effectif minimum : 4
Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Juillet 2029. |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
greffe.ta-lyon@juradm.fr
http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Département de la Loire
--> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
42022 SAINT-ETIENNE Cedex 1
Tél : 04 77 48 43 20
commande-publique@loire.fr
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Envoi le 06/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/06/25 à 17h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Pays Roannais (42 + Arr. de Charolles + Arr. de Villefranche), Le Progrès - Ed. de la Loire |
https://www.marches-publics.info