Souscription de contrats d'assurances divers pour les besoins d'OPAC SAVOIE - Marchés de services
OPAC SAVOIE (73024 - CHAMBERY CEDEX)
Date de clôture : 28/07/2025 (38 jours restants)
Souscription de contrats d'assurances divers pour les besoins d'OPAC SAVOIE - Marchés de services
OPAC SAVOIE (73024 - CHAMBERY CEDEX)
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Souscription de contrats d'assurances divers pour les besoins d'OPAC SAVOIE - Marchés de services
28/07/2025
SERVICES
Procédure ouverte
Consultation allotie | Voir les lots
66515000-3 Services d'assurance dommages ou pertes
- Savoie (73)
OPAC SAVOIE (73024 - CHAMBERY CEDEX)
| N° de lot | Intitulé du lot |
|---|---|
| 7 | Cyber-risques Description : Cyber-risques Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 30/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Non Informations complémentaires : Variante libre : Elle peut-être proposée à l'initiative des soumissionnaires (notamment en cas de formulation de réserves) dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales du cahier des charges |
| 2 | Protection juridique Description : Protection juridique Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 30/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Non Informations complémentaires : Variante libre : Elle peut-être proposée à l'initiative des soumissionnaires (notamment en cas de formulation de réserves) dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales du cahier des charges |
| 1 | Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Description : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 30/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Non Informations complémentaires : Variante libre : Elle peut-être proposée à l'initiative des soumissionnaires (notamment en cas de formulation de réserves) dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales du cahier des charges Variantes exigées : N°01 Franchise générale N°02 Compte de conservation N°03 Apurement de la conservation |
| 3 | Responsabilité civile et risques annexes Description : Responsabilité civile et risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 30/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Non Informations complémentaires : Variante libre : Elle peut-être proposée à l'initiative des soumissionnaires (notamment en cas de formulation de réserves) dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales du cahier des charges |
| 4 | Assurance individuelle accident Description : Assurance individuelle accident Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 30/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Non Informations complémentaires : Variante libre : Elle peut-être proposée à l'initiative des soumissionnaires (notamment en cas de formulation de réserves) dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales du cahier des charges |
| 5 | Flotte véhicules et risques annexes Description : Flotte véhicules et risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 30/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Non Informations complémentaires : Variante libre : Elle peut-être proposée à l'initiative des soumissionnaires (notamment en cas de formulation de réserves) dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales du cahier des charges |
| 6 | Responsabilité civile des dirigeants Description : Responsabilité civile des dirigeants Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 30/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Non Informations complémentaires : Variante libre : Elle peut-être proposée à l'initiative des soumissionnaires (notamment en cas de formulation de réserves) dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales du cahier des charges |
https://www.marches-publics.info
Réf. :
Publié le 13/06/2025