| Objet |
Prestation de formation aux langues étrangères (3 lots) |
| Référence |
2025/26, 27 et 28 |
| Type de marché |
Services |
| Mode |
Procédure ouverte |
| Code NUTS |
FR101 |
| Description |
Organiser et réaliser, dans le cadre d'un plan de formation, des actions de formation, en langues étrangères et FLE (Français Langue Etrangère) au bénéfice des sportifs de haut niveau (SHN), des agents titulaires et contractuels et des personnels des pôles France de l'Institut National du Sport, de l'Expertise et de la Performance. |
| Code CPV principal |
80500000 - Services de formation |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 540 000,00 € |
| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Prestation de formation aux langues étrangères et FLE SHN
Description : Prestation de formation aux langues étrangères et FLE destinée aux sportifs de l INSEP (interventions collectives et ou individuelles)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
1 an reconductible tacitement 3 x 1 an |
180 000 |
80500000
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| N° 02 |
Prestation de formation aux langues étrangères et FLE pour les agents.
Description : Prestation de formation aux langues étrangères et FLE destinée aux agents titulaires et contractuels de l?INSEP (interventions individuelles, collectives ou e-learning tutoré
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
1 an reconductible tacitement 3 x 1 an |
180 000 |
80500000
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| N° 03 |
Prestation de formation aux langues étrangères et FLE pour les agents des Pole france et des fédérations sportives sous convention
Description : Prestation de formation aux langues étrangères et FLE destinée aux agents des pôles France et des fédérations françaises sportives sous convention (interventions individuelles, collectives ou e-learning tutoré
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
1 an reconductible tacitement 3 x 1 an |
1 280 000 |
80500000
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| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé : Non |
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le 11/07/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 11/07/25 à 12h00
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| Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
INSEP
11 AVENUE DU TREMBLAY
75012 PARIS
Tél : 01 41 74 45 72
marches-publics@insep.fr
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181 Paris Cedex 04
Tél : 01 44 59 44 00 - Fax : 01 44 59 46 46
greffe.ta-paris@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181 Paris Cedex 04
Tél : 01 44 59 44 00 - Fax : 01 44 59 46 46
greffe.ta-paris@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;
Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du CJA),les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du Code des Marchés Publics ;
Référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du CJA) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA) ;
Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt CE du 16/07/2007 n°291545). |
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Envoi le 13/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/06/25 à 11h31 |
https://www.marches-publics.info