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Transports d'enfants et d'adolescents handicapés accueillis au sein du Dispositif d'Accompagnement Médico Educatif du CDSAE du Val de Loire

CDSAE DU VAL DE LOIRE ( 41190 - HERBAULT)

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Consultation clôturée

Clôturée le 17/07/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

La présente consultation a pour objet la passation d’un appel d’offre ouvert pour l’exécution des prestations désignées ci-dessous : Transports d’enfants et adolescents handicapés accueillis au sein Dispositif d’Accueil Médico Educatif du CDSAE du Val de Loire pour les années scolaires 2025-2028.

Date de clôture

17/07/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

60000000-8  Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Loir-et-Cher (41)
Acheteur public
Acheteur

CDSAE DU VAL DE LOIRE ( 41190 - HERBAULT)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
0 Lot 1 : Transports journaliers avec véhicules de petites capacités (jusqu'à 9 places) : Site Crouy sur Cosson
0 Lot 5 : Transports journaliers avec véhicules de petites capacités (jusqu'à 9 places) : Site Herbault
0 Lot 2 : Transports journaliers avec véhicules de petites capacités (jusqu'à 9 places) : Site Crouy sur Cosson
0 Lot 3 : Transports journaliers et exceptionnels individuels avec véhicules de petites capacités (jusqu'à 9 places) : Site Crouy sur Cosson
0 Lot 4 : Transports journaliers avec véhicules de petites capacités (jusqu'à 9 places) : Site Herbault
0 Lot 6 : Transports journaliers et exceptionnels individuels avec véhicules de petites capacités (jusqu'à 9 places) : Site Herbault
Plateformes
logo https://echanges.dila.gouv.fr

Réf. : 25-67337

Publié le 18/06/2025

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Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 41
Annonce n° 25-67337
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET D'EDUCATION DU VAL DE LOIRE (CDSAE)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transports d'enfants et d'adolescents handicapés accueillis au sein du Dispositif d'Accompagnement Médico Educatif du CDSAE du Val de Loire
Description : La présente consultation a pour objet la passation d’un appel d’offre ouvert pour l’exécution des prestations désignées ci-dessous : Transports d’enfants et adolescents handicapés accueillis au sein Dispositif d’Accueil Médico Educatif du CDSAE du Val de Loire pour les années scolaires 2025-2028.
Identifiant de la procédure : ff666c90-0a90-4a19-b46e-8e31702647b8
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Règlement (CEE) n° 2137/85
2.1.6 Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Transports journaliers avec véhicules de petites capacités (jusqu'à 9 places) : Site Crouy sur Cosson
Description : Zone géographique : Site Crouy sur Cosson (Basses fontaines) - Sud Loire
Identifiant interne : cb7bd82f-32fa-416c-942d-ee0e5cbc00b6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 28/07/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET D'EDUCATION DU VAL DE LOIRE (CDSAE)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Transports journaliers avec véhicules de petites capacités (jusqu'à 9 places) : Site Crouy sur Cosson
Description : Zone géographique : Site Crouy sur Cosson - Nord Loire
Identifiant interne : 24a2f962-8f27-4f42-be74-d9c6808adcb1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 28/07/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET D'EDUCATION DU VAL DE LOIRE (CDSAE)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Transports journaliers et exceptionnels individuels avec véhicules de petites capacités (jusqu'à 9 places) : Site Crouy sur Cosson
Description : Zone géographique : Crouy sur Cosson - Nord et Sud Loire
Identifiant interne : 11df5b0f-aecf-43d5-b2de-fd0576e43e30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 28/07/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET D'EDUCATION DU VAL DE LOIRE (CDSAE)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Transports journaliers avec véhicules de petites capacités (jusqu'à 9 places) : Site Herbault
Description : Zone géographique : Herbault - Sud Loire
Identifiant interne : 3a9c73f2-9bbf-4bc7-823c-c8058eac0c4e
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 28/07/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET D'EDUCATION DU VAL DE LOIRE (CDSAE)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Transports journaliers avec véhicules de petites capacités (jusqu'à 9 places) : Site Herbault
Description : Zone géographique : Herbault - Nord Loire
Identifiant interne : c6762ddb-c4cd-471e-b8f8-fc288efd60ec
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 28/07/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET D'EDUCATION DU VAL DE LOIRE (CDSAE)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Transports journaliers et exceptionnels individuels avec véhicules de petites capacités (jusqu'à 9 places) : Site Herbault
Description : Zone géographique : Herbault - Nord et Sud Loire
Identifiant interne : b8eb617e-149d-4303-a5aa-b7a609fa78ea
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 28/07/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET D'EDUCATION DU VAL DE LOIRE (CDSAE)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET D'EDUCATION DU VAL DE LOIRE (CDSAE)
Numéro d’enregistrement : CDSAE202501
Adresse postale : 3 rue de la forge 3 rue de la forge rue de la forge
Ville : HERBAULT
Code postal : 41190
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Point de contact : MME PILLON CLAIRE
Adresse électronique : contact@cdsae.fr
Téléphone : 0254465100
Profil de l’acheteur : https://www.klekoon.com/rechercher-une-annonce-ou-un-dce-dematerialise-sur-klekoon
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ff666c90-0a90-4a19-b46e-8e31702647b8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2025 à 15:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/06/2025
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