5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Viandes fraîches de boeuf, veau et agneau
Description : Fourniture et livraison de Viandes fraîches de boeuf, veau et agneau - Issues d'une agriculture dite conventionnelle / labellisées Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (" Eurofeuille "), Label Rouge ou équivalent
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 71 avenue henri martin
Ville : paris
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures seront livrées sur les différents sites de l'arrondissement de la caisse des écoles Paris16
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1101628.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/07/2025 à 14:00
Lieu : Caisse des Ecoles Paris 16
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : VOIR DCE
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Justification de la durée de l’accord-cadre : sans objet, le marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois soit une durée totale de 4 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 16ème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Viandes fraîches de porc et charcuterie de porc/volaille (sans porc)
Description : Fourniture et livraison de Viandes de porc et charcuterie de porc/volaille (sans porc) fraîches Issues d'une agriculture dite conventionnelle / labellisées Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (" Eurofeuille "), Label Rouge ou équivalent
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 75 AVENUE HENRI MARTIN
Ville : PARIS
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures seront livrées sur les différents sites de l'arrondissement de la caisse des écoles Paris16
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1101628.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/07/2025 à 14:00
Lieu : Caisse des Ecoles Paris 16
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : VOIR DCE
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 16ème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Viandes fraîches de volailles
Description : Fournitures et livraisons de Viandes fraîches de volailles Issues d'une agriculture dite conventionnelle / labellisées Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (" Eurofeuille "), Label Rouge ou équivalent
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 75 avenue henri martin
Ville : paris
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures seront livrées sur les différents sites de l'arrondissement de la caisse des écoles Paris16
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1101628.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/07/2025 à 14:00
Lieu : Caisse des Ecoles Paris 16
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : VOIR DCE
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 16ème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
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