2.1 Procédure
Titre : Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance
Description : Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance
Identifiant de la procédure : e4f78722-f27a-427d-95cc-e4cd5d6ba793
Avis précédent : 220847-2025
Identifiant interne : 25S002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 14211000 Sable
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 32 rue Hélène Boucher
Ville : GELLAINVILLE
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec maximum (300 000 EUR HT par période de 2 ans). L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 1 fois 2 ans.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Un échantillon de sable est demandé dans les conditions de l'article 5.4 du RC.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
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