Travaux neufs et d'entretien de la voirie communale, de réseaux secs et humides
Ville de Saint Maximin la Sainte Baume (83470 - )
Date de clôture :
Travaux neufs et d'entretien de la voirie communale, de réseaux secs et humides
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Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent les travaux neufs et d'entretien de la voirie communale, de réseaux secs et humides Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
TRAVAUX
Ouverte
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45233141-9 Travaux d'entretien routier
- (83) Var
Ville de Saint Maximin la Sainte Baume (83470 - )
| N° de lot | Intitulé du lot |
|---|---|
| 0 | Travaux neufs et d'entretien de la voirie communale, de réseaux secs et humides |
https://ted.europa.eu/
Réf. : 396781-2025
Publié le 19/06/2025