Objet |
Fourniture de café et autres boissons chaudes |
Référence |
24ACP13 |
Type de marché |
Fournitures |
Mode |
Procédure ouverte |
Durée |
12 mois
à compter du 13/08/25
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Description |
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de café et autres boissons chaudes pour les besoins de la Direction territoriale du Havre (HAROPA PORT | Le Havre). |
Code CPV principal |
15860000 - Café, thé et produits connexes |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
Forme |
Division en lots : Non |
Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 23 800,00 € |
Reconductions |
Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de la date de sa notifica-tion.
Il sera ensuite reconduit tacitement par périodes successives de douze (12) mois dans la limite d'une du-rée totale maximale de quarante-huit (48) mois. |
Conditions relatives au contrat |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution : Non |
Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé : Non |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents |
- Dossier de Consultation des Entreprises
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Offres |
Remise des offres le 28/07/25 à 15h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/07/25 à 16h00
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Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
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Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Pour chaque période de validité de l'accord-cadre (un (1) an):
L'accord cadre est conclu avec un engagement sur un minimum de prestations à réaliser de 3 500,00€HT.
Le montant total des prestations susceptibles d'être réalisées pourra être porté au maximum à 37 000,00€HT.
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Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
2029 |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76000 Rouen Cedex 1
Tél : 02 32 08 12 70 - Fax : 02 32 08 12 71
greffe.ta-rouen@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76000 ROUEN Cedex 1
Tél : 02 32 08 12 70 - Fax : 02 32 08 12 71
greffe.ta-rouen@juradm.fr
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Envoi le 20/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/06/25 à 11h17 |