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PRESTATIONS DE TRAITEMENT DES ARCHIVES DU CNRS ILE DE FRANCE

CNRS Délégation Île-de-France Villejuif (94800 - Villejuif)

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Date de clôture : 01/09/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

Le marché a pour objet des prestations de transferts, conservations, communications, éliminations d'une partie des archives du CNRS Ile de France et Caen ainsi que des prestations d’aide à l’archivage. Le montant estimé sur 48 mois de l'accord cadre inclut les marchés de prestations similaires.

Date de clôture

01/09/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

92512000-3  Services d'archives

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
Acheteur public
Acheteur

CNRS Délégation Île-de-France Villejuif (94800 - Villejuif)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
1 Externalisation temporaire du stockage des archives. Les prestations attendues concernent : - La prise en charge et le stockage des archives intermédiaires ; - La restitution dans le cadre d’une demande de communication administrative ; - Les éliminations réglementaires des archives intermédiaires ; - La restitution en fin de contrat ou le transfert du stock au titulaire d’un autre marché. La valeur estimée sur 4 ans de ce lot est de 200 000€ HT prestations similaires incluses.
3 Traitement physique des archives. Les prestations attendues concernent le traitement physique des fonds : - Le conditionnement, la manutention et le référencement ; - L’enlèvement et le transport ; - L’intégration dans les magasins de stockage et la mise en rayonnages ; - Les éliminations réglementaires ; - Les opérations de resserrage. La valeur estimée sur 4 ans de ce lot est de 210 000€ HT prestations similaires incluses.
2 Traitement intellectuel des archives. Les prestations attendues concernent : - Le récolement, le tri, le classement des archives ; - La fourniture de livrables (description d’un instrument de recherche ou autre livrable) ; - La cotation des articles et le conditionnement et/ou reconditionnement des archives ; - Les propositions d’éliminations réglementaires. La valeur estimée sur 4 ans de ce lot est de 145 000€ HT prestations similaires incluses.
Plateformes
logo https://echanges.dila.gouv.fr

Réf. : 25-70671

Publié le 23/06/2025

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Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 77, 91, 92, 94
Annonce n° 25-70671
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CNRS Délégation Île-de-France Villejuif
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 18008901303720
Ville : Villejuif
Code postal : 94800
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 75, 77, 91, 92, 94
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Identifiant interne de la consultation : IFSeM_2024_19
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : DR/Pôle achats IFSEM
Adresse mail du contact : poleachatsifsem@cnrs.fr
Numéro de téléphone du contact : 0149583387
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Uniquement pour le lot 1 : Externalisation temporaire du stockage des archives. Détenir l’agrément de prestations d’archivage et de gestion externalisée de documents sur supports physiques délivré par une préfecture ou le ministère de la culture, en cours de validité.
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :  Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :  Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;  Une liste des prestations, en lien avec l’objet du marché, exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 01/09/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : IFSEM
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATIONS DE TRAITEMENT DES ARCHIVES DU CNRS ILE DE FRANCE
Code CPV principal - Descripteur principal : 92512000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le marché a pour objet des prestations de transferts, conservations, communications, éliminations d'une partie des archives du CNRS Ile de France et Caen ainsi que des prestations d’aide à l’archivage. Le montant estimé sur 48 mois de l'accord cadre inclut les marchés de prestations similaires.
Lieu principal d'exécution du marché : 75794 Paris , 94204 Ivry-sur-Seine, 92195 Meudon, 14000 Caen, 91190 Gif sur Yvette, 94800 Villejuif
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 555000.0 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Externalisation temporaire du stockage des archives. Les prestations attendues concernent : - La prise en charge et le stockage des archives intermédiaires ; - La restitution dans le cadre d’une demande de communication administrative ; - Les éliminations réglementaires des archives intermédiaires ; - La restitution en fin de contrat ou le transfert du stock au titulaire d’un autre marché. La valeur estimée sur 4 ans de ce lot est de 200 000€ HT prestations similaires incluses.
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92512000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 200000.0 euros
    Lieu d'exécution du lot : 75794 Paris, 94204 Ivry-sur-Seine, 92195 Meudon, 14000 Caen, 91190 Gif sur Yvette
  • Description du lot : Traitement intellectuel des archives. Les prestations attendues concernent : - Le récolement, le tri, le classement des archives ; - La fourniture de livrables (description d’un instrument de recherche ou autre livrable) ; - La cotation des articles et le conditionnement et/ou reconditionnement des archives ; - Les propositions d’éliminations réglementaires. La valeur estimée sur 4 ans de ce lot est de 145 000€ HT prestations similaires incluses.
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92512000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 145000.0 euros
    Lieu d'exécution du lot : 91190 Gif sur Yvette
  • Description du lot : Traitement physique des archives. Les prestations attendues concernent le traitement physique des fonds : - Le conditionnement, la manutention et le référencement ; - L’enlèvement et le transport ; - L’intégration dans les magasins de stockage et la mise en rayonnages ; - Les éliminations réglementaires ; - Les opérations de resserrage. La valeur estimée sur 4 ans de ce lot est de 210 000€ HT prestations similaires incluses.
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92512000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 210000.0 euros
    Lieu d'exécution du lot : 75794 Paris, 94204 Ivry-sur-Seine, 92195 Meudon, 14000 Caen, 91190 Gif sur Yvette, 94800 Villejuif, 93383 Pierrefitte-sur-Seine, 75005 Paris
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Pour les lots 1 et 3, une visite préalable de certains sites CNRS est obligatoire
Autres informations complémentaires : Concernant le lot 1 : Les sites de Paris Michel-Ange et de Meudon sont concernés par deux dates, le matin pour un site et l’après-midi pour un autre : • Mercredi 09/07/2025 o 10h00 à 11h00 - Site de Paris Michel-Ange o 14h00 à 15h00 - Site de Meudon • Mercredi 16/07/2025 o 10h00 à 11h00 - Site de Paris Michel-Ange o 14h00 à 15h00 - Site de Meudon -Pour le site de Gif sur Yvette • Mardi 08/072025 o 10h00 à 11h00 • Vendredi 18/072025 o 10h00 à 11h00 Concernant le lot 3 : Le site de Paris Michel-Ange est concerné avec deux dates : • Mercredi 09/07/2025 o 10h00 à 11h00 • Mercredi 16/07/2025 o 10h00 à 11h00
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/06/2025
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