Vous n’êtes pas connecté, inscrivez vous gratuitement pour bénéficier des fonctionnalités de Nukema. Demander une démo complète.
Marché assurances

NOALIS (87000 - LIMOGES)

39 jours restants

Date de clôture : 18/08/2025

Télécharger le DCE Accéder à la consultation
Pièces du marché
Télécharger le DCE
Aucune pièce de marché disponible pour cette consultation
Détails de la consultation
Objet du marché

Marché assurances

Date de clôture

18/08/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Procédure ouverte

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

66516400-4  Services d'assurance responsabilité civile générale

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Charente (16)
Acheteur public
Acheteur

NOALIS (87000 - LIMOGES)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
2 R.C.M.S Description : Responsabilité civile des mandataires sociaux Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
1 R.Civile Description : Responsabilité civile et risques annexes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
3 Construction Description : Construction (Accord Cadre) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
4 Cyber R Description : Cyber risque Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
5 I.ACC. Description : Individuelle accident Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
Annonce complète
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

NOALIS
Direction Générale
161 rue Armand DUTREIX
87000 LIMOGES
Tél : 05 16 42 35 00
SIRET 56182048100019
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Objet Marché assurances
Référence AO ASSURANCES -SERVICE ACHATS
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRI31
Description Marché assurances: Responsabilité civile et risques annexes/Responsabilité civile des mandataires sociaux/Construction (Accord Cadre)
Cyber risque/Individuelle accident pour la SA Noalis
Code CPV principal 66516400 - Services d'assurance responsabilité civile générale
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 5
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 R.Civile
Description : Responsabilité civile et risques annexes
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
  66516400
N° 2 R.C.M.S
Description : Responsabilité civile des mandataires sociaux
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
  66516400
N° 3 Construction
Description : Construction (Accord Cadre)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
  66515200
N° 4 Cyber R
Description : Cyber risque
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
  66515000
N° 5 I.ACC.
Description : Individuelle accident
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
  66512100
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 18/08/25 à 00h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/08/25 à 09h00
Dépôt
  • Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Limoges
23 Place Winston Churchill
87031 LIMOGES CEDEX 1
Tél : 05 87 19 34 00
accueil.tj-limoges@justice.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
DREETS Nouvelle-Aquitaine-Pôle C
2 rue Jules Ferry
33090 BORDEAUX cedex
Tél : 05 54 68 99 56
dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. à l'adresse du Tribunal du lieu de l'opération ou à défaut au Tribunal de l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 23/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 23/06/25 à 17h39
Publication aux supports de presse suivants : Le Populaire du Centre - Ed. du 87, La Charente Libre, Sud-Ouest - Ed. Gironde
Concurrents potentiels sur ce marché
Appels d’offres en cours similaires
Contrats attribués dans ce secteur
Appels d’offres archivés similaires