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Prise en charge et traitement des déchets issus des éco-centres du SYBERT

SYNDICAT MIXTE DE BESANÇON ET DE SA RÉGION POUR LE TRAITEMENT DES DÉCHETS (25043 - BESANCON)

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Date de clôture : 04/09/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

Prise en charge et traitement des déchets issus des éco-centres du SYBERT

Date de clôture

04/09/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Procédure ouverte

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

90513000-6  Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Doubs (25)
Acheteur public
Acheteur

SYNDICAT MIXTE DE BESANÇON ET DE SA RÉGION POUR LE TRAITEMENT DES DÉCHETS (25043 - BESANCON)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
2 traitement des gravats et des inertes Description : traitement des gravats et des inertes Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
11 broyage des végétaux (déchets verts) sur les plateformes de stockage Description : broyage des végétaux (déchets verts) sur les plateformes de stockage Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
5 traitement des encombrants valorisables énergie à l'UVE (Unité de Valorisation Energétique des déchets) du SYBERT Description : traitement des encombrants valorisables énergie à l'UVE (Unité de Valorisation Energétique des déchets) du SYBERT Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
21 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de Besançon-TILLEROYES. Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de Besançon-TILLEROYES Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
19 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de SAINT VIT Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de SAINT VIT Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
13 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'AMANCEY Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'AMANCEY Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
12 traitement des végétaux (déchets verts) (gestion en bennes) Description : traitement des végétaux (déchets verts) (gestion en bennes) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
10 traitement des batteries Description : traitement des batteries Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
4 traitement des encombrants valorisables à l'ITM (Installation de Tri Massification) du SYBERT Description : traitement des encombrants valorisables à l'ITM (Installation de Tri Massification) du SYBERT Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
6 traitement des déchets à base d'amiante liée Description : traitement des déchets à base d'amiante liée Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
20 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de THORAISE Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de THORAISE Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
17 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de LAVANS-QUINGEY Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de LAVANS-QUINGEY Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
16 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'EPEUGNEY Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'EPEUGNEY Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
15 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'ARC ET SENANS Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'ARC ET SENANS Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
8 traitement de l'huile végétale (huile de friture) Description : traitement de l'huile végétale (huile de friture) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
14 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de THISE-CHALEZEULE Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de THISE-CHALEZEULE Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
7 traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) - hors REP Description : traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) - hors REP Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
9 traitement de l'huile minérale (huile de vidange) Description : traitement de l'huile minérale (huile de vidange) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
1 traitement du bois Description : traitement du bois Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
18 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de PLACEY-NOIRONTE Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de PLACEY-NOIRONTE Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
3 traitement des papiers/ cartons en bennes Description : traitement des papiers/ cartons en bennes Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Plateformes
logo https://www.marches-publics.info

Réf. :

Publié le 30/06/2025

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Annonce complète
AVIS DE PUBLICITE

SYNDICAT MIXTE DE BESANÇON ET DE SA RÉGION POUR LE TRAITEMENT DES DÉCHETS
M. Cyril DEVESA - Président
4 Rue Gabriel Plançon
25043 BESANCON
Tél : 03 81 87 89 40
SIRET 25250824700019
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Prise en charge et traitement des déchets issus des éco-centres du SYBERT
Référence 25_22a42
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRC21
Lieu principal de prestation Territoire du SYBERT
25000 Besançon
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 8 630 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 traitement du bois
Description : traitement du bois
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 780 000 90513000
N° 02 traitement des gravats et des inertes
Description : traitement des gravats et des inertes
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 1 100 000 90513000
N° 03 traitement des papiers/ cartons en bennes
Description : traitement des papiers/ cartons en bennes
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 1 040 000 90513000
N° 04 traitement des encombrants valorisables à l'ITM (Installation de Tri Massification) du SYBERT
Description : traitement des encombrants valorisables à l'ITM (Installation de Tri Massification) du SYBERT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 440 000 90513000
N° 05 traitement des encombrants valorisables énergie à l'UVE (Unité de Valorisation Energétique des déchets) du SYBERT
Description : traitement des encombrants valorisables énergie à l'UVE (Unité de Valorisation Energétique des déchets) du SYBERT

Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 800 000 90513000
N° 06 traitement des déchets à base d'amiante liée
Description : traitement des déchets à base d'amiante liée
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 48 000 90513000
N° 07 traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) - hors REP
Description : traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) - hors REP
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 600 000 90513000
N° 08 traitement de l'huile végétale (huile de friture)
Description : traitement de l'huile végétale (huile de friture)
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 20 000 90513000
N° 09 traitement de l'huile minérale (huile de vidange)
Description : traitement de l'huile minérale (huile de vidange)
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 20 000 90513000
N° 10 traitement des batteries
Description : traitement des batteries
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 20 000 90513000
N° 11 broyage des végétaux (déchets verts) sur les plateformes de stockage
Description : broyage des végétaux (déchets verts) sur les plateformes de stockage
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 1 400 000 90513000
N° 12 traitement des végétaux (déchets verts) (gestion en bennes)
Description : traitement des végétaux (déchets verts) (gestion en bennes)
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 1 600 000 90513000
N° 13 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'AMANCEY
Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'AMANCEY
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 20 000 90513000
N° 14 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de THISE-CHALEZEULE
Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de THISE-CHALEZEULE
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 180 000 90513000
N° 15 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'ARC ET SENANS
Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'ARC ET SENANS
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 16 000 90513000
N° 16 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'EPEUGNEY
Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'EPEUGNEY
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 16 000 90513000
N° 17 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de LAVANS-QUINGEY
Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de LAVANS-QUINGEY
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 30 000 90513000
N° 18 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de PLACEY-NOIRONTE
Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de PLACEY-NOIRONTE
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 120 000 90513000
N° 19 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de SAINT VIT
Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de SAINT VIT
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 120 000 90513000
N° 20 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de THORAISE
Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de THORAISE
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 100 000 90513000
N° 21 traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de Besançon-TILLEROYES.
Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de Besançon-TILLEROYES
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		 160 000 90513000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Offres Remise des offres le 04/09/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/09/25 à 14h00
Dépôt
  • Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
renouvellement en 2029
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
25044 Besançon Cedex 3
Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
25044 Besançon Cedex 3
Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
  Envoi le 27/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/06/25 à 19h12
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