Objet |
Accord-cadre à bons de commande pour des travaux tous corps d'état d'aménagement PMR de logements pour le patrimoine d'Elogie-Siemp |
Référence |
2025-017 |
Type de marché |
Travaux |
Mode |
Procédure ouverte |
Lieu principal d'exécution |
75000 PARIS
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Description |
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). |
Code CPV principal |
45454100 - Travaux de réfection |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
Forme |
Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
N° 1 |
Paris Direction Territoriale Nord
Description : Travaux tous corps d'état d'aménagement PMR de logements pour le patrimoine d'Elogie-Siemp - DT Nord
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non |
2 800 000 |
45454100
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N° 2 |
Paris Direction Territoriale Sud
Description : Travaux tous corps d'état d'aménagement PMR de logements pour le patrimoine d'Elogie-Siemp - DT Sud
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non |
2 800 000 |
45454100
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N° 3 |
Agence La-Celle-St-Cloud
Description : Travaux tous corps d'état d'aménagement PMR de logements pour le patrimoine d'Elogie-Siemp - Agence La Celle St Cloud
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non |
640 000 |
45454100
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N° 4 |
Agence Essonne / Val-de-Marne
Description : Travaux tous corps d'état d'aménagement PMR de logements pour le patrimoine d'Elogie-Siemp - Agence Essonne/Val de Marne
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non |
640 000 |
45454100
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Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé : Non |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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Offres |
Remise des offres le 28/07/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/07/25 à 14h00
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Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
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Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Il est possible de soumettre des offres pour un lot, plusieurs lots ou tous les lots, il n'y a pas de nombre maximum de lots attribués par titulaire.
Une exception au principe d'exclusivité est prévue.
Durée du marché : 12 mois reconductible tacitement 3 fois (soit 48 mois maximum), à compter de la notification du marché
Lieu principal d'exécution : Ile de France (principalement Paris, Vigneux sur Seine, La Celle Saint Cloud)
Les modalités de remise des offres, les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le règlement de la consultation
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Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
2ème semestre 2029 |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Paris
Parvis du Tribunal de Paris
75859 Paris Cedex 17
Tél : 01 44 32 51 51
sec.presidence.tj-paris@justice.fr
http://www.justice.gouv.fr/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Parvis du Tribunal de Paris
75859 Paris Cedex 17
Tél : 01 44 32 51 51
sec.presidence.tj-paris@justice.fr
http://www.justice.gouv.fr/
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Envoi le 26/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 26/06/25 à 17h27 |