Transport des élèves dans le cadre des activités scolaires - 2025-2026

Temps restant

• Description : Transport des élèves dans le cadre des activités scolaires - 2025-2026 Pour les scolaires, ce calendrier s'étend hors congés scolaires et jours fériés, sauf indications ministérielles non connues à ce jour. Les plannings annuels des rotations sont présentés en annexes. Le nombre par classe inscrit intègre les accompagnateurs sur la base de la réglementation en vigueur : - Classe maternelle et primaire : minimum 2 encadrants (dont l'enseignant) jusqu'à 20 élèves, 3 encadrants de 20 à 30 élèves et 4 encadrants au-delà de 30 élèves Les créneaux horaires doivent être strictement respectés, à charge pour le transporteur de prévoir le temps de chargement et de transport. Ces prestations doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes. La référence des normes applicables figure dans l'annexe technique. Lieu(x) d'exécution : Territoire de la communauté de communes du Clermontois 60600 CLERMONT
• Code CPV recherché : 60112000 - Services de transport routier public.
• Date d'ouverture de la salle : 3 juillet 2025 14:20 (heure de Paris)
• Date limite de remise des plis :  29 juillet 2025 12:00 (heure de Paris)
• Date limite de dépôt des questions : 19 juillet 2025 12:00 (heure de Paris)

Avis

Pièces de marché

Lots  2

Questions/réponses  5