Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de serrurerie et de menuiserie extérieure dans les bâtiments communaux et du CCAS de Joinville-le-Pont (94). Sont inclus dans le présent marché tous les travaux n'entrant pas dans le champ d'application du Livre IV du Code de la Commande Publique. Il s'agit : - des travaux d'entretien, - des travaux ponctuels de gros entretien ou de grosses réparations, - des travaux portant uniquement sur un équipement technique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) HT par an pour le CCAS et de 500 000 euro(s) HT par an pour la commune. Les prestations sont recensées dans le Bordereau des Prix Unitaires. Seule une partie des prestations non prévues initialement au Bordereau des Prix, et indispensable à la réalisation d'une opération liée à l'objet du présent marché, sera commandée sur le catalogue « Bâtiprix ». Le montant total des commandes sur catalogue ne pourra excéder 10% du montant maximum annuel mentionné ci-dessus. Le marché sera conclu pour une durée d'un an, renouvelable tacitement trois fois un an.

13/08/2025

TRAVAUX

Procédure adaptée ouverte