| Objet |
Fourniture d'ouvrages scientifiques et techniques pour le fond des bibliothèques |
| Référence |
25FF-DRESSD-19438-M |
| Type de marché |
Fournitures |
| Mode |
Procédure ouverte |
| Code NUTS |
FR101 |
| Lieu principal de livraison |
30 avenue Corentin Cariou
75930 PARIS
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| Durée |
12 mois
à compter du 29/10/25
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| Description |
Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande (articles L. 2125-1 5° et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique)
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2162-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre ne comprend pas de montant minimum et un montant maximum de 360 000 euros HT sur sa durée totale. |
| Code CPV principal |
22120000 - Publications |
| Code CPV complémentaire |
22113000 - Livres de bibliothèque |
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22114100 - Dictionnaires |
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22121000 - Publications techniques |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots : Non
Les variantes sont refusées |
| Options |
Non |
| Reconductions |
Oui
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an. Il pourra être renouvelé tacitement trois fois (3) une année sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. L'EPPDCSI se réserve le droit de ne pas renouveler l'accord-cadre par décision expresse notifiée au titulaire avant la date d'échéance annuelle. |
| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé : Non |
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le 03/09/25 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/09/25 à 10h00
Lieu : CITE DES SCIENCES ET DE l'INDUSTRIE
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
| Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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I - Les candidats sont invités à remettre dans leur offre, un catalogue électronique en application du 5° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-52 à R. 2162-56 du code de la commande publique.
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| Marché périodique : |
Non |
| Fonds |
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
EPPDCSI- UNIVERSCIENCE
Melle Stéphanie Zahn
Batiment Mélies/ DAJC
30 avenue corentin Cariou
75019 PARIS
Tél : 01 40 05 80 65
stephanie.zahn@universcience.fr
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181 Paris Cedex 04
Tél : 01 44 59 44 00 - Fax : 01 44 59 46 46
greffe.ta-paris@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181 Paris cedex 04 |
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Envoi le 08/07/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/07/25 à 12h11 |
https://www.marches-publics.info