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Collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées, de la collecte sélective, du verre en point d'apport volontaire - Entretien, maintenance et lavage des bornes.

Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre ( 94398 - Orly)

Consultation clôturée

Clôturée le 09/07/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

La présente consultation a pour objet de confier à un ou plusieurs opérateurs économiques l?exécution des prestations suivantes sur le territoire de l?EPT GOSB : - La collecte en points d?apport volontaire des ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages recyclables (EMB), des grands Cartons et du verre (VER) sur tout ou partie des 24 communes de l?EPT GOSB ; - Le transport des déchets vers les exutoires ; - L?entretien, la maintenance et le lavage des points d'apport volontaire.

Date de clôture

09/07/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

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Codification CPV

90500000-2  Services liés aux déchets et aux ordures

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Val-de-Marne (94)
Acheteur public
Acheteur

Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre ( 94398 - Orly)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
2500029 Bassin 4 et Bassin 7
2500030 Bassin 5 et Bassin 6
2500028 Bassin 1, Bassin 2 et Bassin 3
Plateformes
Annonce complète
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 94, 91
Annonce n° 25-77861
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées, de la collecte sélective, du verre en point d'apport volontaire - Entretien, maintenance et lavage des bornes.
Description : La présente consultation a pour objet de confier à un ou plusieurs opérateurs économiques l?exécution des prestations suivantes sur le territoire de l?EPT GOSB : - La collecte en points d?apport volontaire des ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages recyclables (EMB), des grands Cartons et du verre (VER) sur tout ou partie des 24 communes de l?EPT GOSB ; - Le transport des déchets vers les exutoires ; - L?entretien, la maintenance et le lavage des points d'apport volontaire.
Identifiant de la procédure : 2c4defba-b490-4bdc-8a08-4a4d67bc7746
Identifiant interne : 2500028-030
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiment ASKIA - 11 avenue Henri Farman
Ville : Orly aerogare cedex
Code postal : 94398
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Bassin 1, Bassin 2 et Bassin 3
Description : Collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées, de la collecte sélective, du verre en point d'apport volontaire ? Entretien, maintenance et lavage des bornes. Bassin 1 : Vitry-sur-Seine Bassin 2 : Ivry-sur-Seine Bassin 3 : Arcueil, Cachan, Gentilly, Kremlin-Bicêtre, Villejuif
Identifiant interne : 2500028
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Etablissement Public Territorial - Grand-Orly Seine Bièvre
Ville : Orly aerogare Cedex
Code postal : 94398
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : Bassin 1 : Vitry-sur-Seine Bassin 2 : Ivry-sur-Seine Bassin 3 : Arcueil, Cachan, Gentilly, Kremlin-Bicêtre, Villejuif
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,680,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre
Organisation chargée des procédures de recours : Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Bassin 4 et Bassin 7
Description : Collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées, de la collecte sélective, du verre en point d'apport volontaire - Entretien, maintenance et lavage des bornes. Bassin 4 : Chevilly-Larue, Fresnes, L'Haÿ-les-Roses, Rungis Bassin 7 : Athis-Mons, Juvisy, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon
Identifiant interne : 2500029
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Batiment ASKIA - 11 Avenue Henri Farman
Ville : Orly aerogare Cedex
Code postal : 94398
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : Bassin 4 : Chevilly-Larue, Fresnes, L'Haÿ-les-Roses, Rungis Bassin 7 : Athis-Mons, Juvisy, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Bassin 5 et Bassin 6
Description : Collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées, de la collecte sélective, du verre en point d'apport volontaire - Entretien, maintenance et lavage des bornes. Bassin 5 : Ablon-sur-Seine, Choisy-le-Roi, Orly, Thiais, Villeneuve-le-Roi Bassin 6 : Valenton et Villeneuve-Saint-Georges
Identifiant interne : 2500030
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Batiment ASKIA - 11 Avenue Henri Farman
Ville : Orly aerogare Cedex
Code postal : 94398
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : Bassin 5 : Ablon-sur-Seine, Choisy-le-Roi, Orly, Thiais, Villeneuve-le-Roi Bassin 6 : Valenton et Villeneuve-Saint-Georges
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre
Numéro d’enregistrement : 20005801400016
Adresse postale : Bâtiment Askia- 11,Avenue Henri Farman 11 rue Henri Farman
Ville : Orly
Code postal : 94398
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Luc NAMBU KOLAMA
Adresse électronique : luc.nambukolama@grandorlyseinebievre.fr
Téléphone : 0178182399
Adresse internet : https://www.grandorlyseinebievre.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.maximilien.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43, Rue Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : d978cdc3-b06a-4f6e-bd53-48dae60b31dc-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Identifiant de la section : LOT-0003
Description des modifications : Date limite de remise des offres: 09/07/2025 à 12h00
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 596d6ca3-404a-4436-89ea-085eb2a619c6 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2025 à 09:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2025
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