La présente consultation concerne les déchets dangereux (boues et cendres) produits par les unités de valorisation énergétique des déchets ménagers (UVE) du Syctom. Dans le présent document, la notion de « REFIOM » (i.e. résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères) comprend dans un sens large les cendres, les PSR et les boues. La description détaillée des sous-produits de l'incinération concernés ainsi qu'une présentation des prestations techniques demandées sont données dans le CCTP de chaque lot du présent marché. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande à prix unitaires, sans montant minimum, ni maximun en euros. Minimum et maximun en quantités, précisés pour chaque lot.

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