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Accompagnement à la révision générale du PLUi du Val d'Amour

Communauté de Communes du Val D'Amour

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Date de clôture : 12/09/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la communauté de communes du Val d’Amour (CCVA) à la révision de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) sur les 24 communes composant son territoire

Date de clôture

12/09/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. (39) Jura (39)
Acheteur public
Acheteur

Communauté de Communes du Val D'Amour

Plateformes
logo https://marches.ternum-bfc.fr

Réf. : 202507-PI

Publié le 10/07/2025

Accès direct à la consultation
Annonce complète

Détail de la consultation

Date et heure limite de remise des plis : 12/09/2025 16:00
Référence : 202507-PI
Intitulé :
Accompagnement à la révision générale du PLUi du Val d'Amour
Objet :
Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la communauté de communes du Val d’Amour (CCVA) à la révision de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) sur les 24 communes composant son territoire
Organisme : Communauté de Communes du Val D'Amour
    • Entité publique :
      Communauté de Communes du Val D'Amour
    • Service :
      / ME - Président et Elus
    • Type d'annonce :
      Annonce de consultation
    • Procédure :
    • Catégorie principale :
      Services
    • Allotissement :
      Non
    • Lieu d'exécution :
      (39) Jura
    • Code CPV :
      71241000 (Code principal)
      79100000 71400000 71222100
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