| Objet |
Fourniture et livraison de fournitures de bureau et articles de papeterie pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon. |
| Référence |
A5CPLV10978 |
| Type de marché |
Fournitures |
| Mode |
Procédure ouverte |
| Code NUTS |
FRK26 |
| Durée |
à compter du 01/01/26
Jusqu'au 31/12/27 |
| Description |
Acquisition de fournitures de bureau et papier pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2027. Il est reconductible deux fois une année, selon les modalités définies au CCAP. Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 2 000 000€ H.T - Pour chaque période de reconduction : 1 000 000€ H.T |
| Code CPV principal |
30192000 - Fournitures de bureau |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots : Non
Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 200 000,00 € |
| Options |
Non |
| Reconductions |
Oui
L'accord-cadre est reconductible deux fois une année selon les modalités définies au CCAPC. |
| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Une clause sociale, dont les modalités sont définies au CCAP est prévue dans le présent accord-cadre. |
| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé : Non |
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le 15/09/25 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/09/25 à 17h00
Lieu : 10 quai Jean Moulin 69001 LYON. La date et le lieu ci-dessus snt prévisionnels.
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| Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin de l'accord-cadre sont des dates prévisionnelles. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le documents de l'accord-cadre.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
A l'expiration de l'accord-cadre. |
| Fonds |
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 87 63 50 00 - Fax : 04 87 63 52 50
greffe.ta-lyon@juradm.fr
http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 87 63 52 00 - Fax : 04 87 63 52 50
greffe.ta-lyon@juradm.fr
http://lyon.tribunal-administratif.fr/
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Envoi le 11/07/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/07/25 à 19h19 |
https://www.marches-publics.info