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Confortement du talus du seuil 09 de l'aéroport de Carcassonne Sud de France

Région Occitanie ( 31406 - Toulouse)

28 jours restants

Date de clôture : 19/08/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

Le marché conclu à l'issue de la présente procédure intervient afin de réaliser les travaux de confortement du talus du seuil 09 de l'aéroport de Carcassonne Sud de France qui consistent notamment à la réalisation des prestations suivantes : - Rebouchage du fossé et élargissement du chemin de ronde - Création d'un fossé - Dépose des clôtures existantes + pose de clôture provisoire de chantier - Débroussaillage - Réalisation d'une paroi clouée surmonté d'un radier en béton en tête - Mise en place d'une clôture définitive Les travaux du présent marché comprennent, sans que cette liste soit limitative : - Les études d'exécutions y/c la mission géotechnique G3, o la production des notes de calculs o la production des plans d'exécution : - Plans d'exécution des ouvrages. - Plans d'implantations de tous les ouvrages avec phasage d'exécution - Plans de fabrication et de pose des éléments préfabriqués si nécessaire à soumettre au VISA du Maître d'oeuvre. - La réalisation de l'ensemble des travaux rappelés ci-dessus. Les prestations du présent marché sont rémunérées à l'avancement par l'application des prix du Bordereau des Prix. La durée du contrat est de 7 mois hors garantie de parfait achèvement. Elle débute à compter de la date de notification du contrat

Date de clôture

19/08/2025

Nature de la prestation

TRAVAUX

Procédure

ouvert

Consultation allotie

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Codification CPV

45112500-0  Travaux de terrassement

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Haute-Garonne (31)
Acheteur public
Acheteur

Région Occitanie ( 31406 - Toulouse)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
0 Confortement du talus du seuil 09 de l'aéroport de Carcassonne Sud de France
Plateformes
Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 25-80646
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Occitanie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Confortement du talus du seuil 09 de l'aéroport de Carcassonne Sud de France
Description : Le marché conclu à l'issue de la présente procédure intervient afin de réaliser les travaux de confortement du talus du seuil 09 de l'aéroport de Carcassonne Sud de France qui consistent notamment à la réalisation des prestations suivantes : - Rebouchage du fossé et élargissement du chemin de ronde - Création d'un fossé - Dépose des clôtures existantes + pose de clôture provisoire de chantier - Débroussaillage - Réalisation d'une paroi clouée surmonté d'un radier en béton en tête - Mise en place d'une clôture définitive Les travaux du présent marché comprennent, sans que cette liste soit limitative : - Les études d'exécutions y/c la mission géotechnique G3, o la production des notes de calculs o la production des plans d'exécution : - Plans d'exécution des ouvrages. - Plans d'implantations de tous les ouvrages avec phasage d'exécution - Plans de fabrication et de pose des éléments préfabriqués si nécessaire à soumettre au VISA du Maître d'oeuvre. - La réalisation de l'ensemble des travaux rappelés ci-dessus. Les prestations du présent marché sont rémunérées à l'avancement par l'application des prix du Bordereau des Prix. La durée du contrat est de 7 mois hors garantie de parfait achèvement. Elle débute à compter de la date de notification du contrat
Identifiant de la procédure : 704d0e7a-cb35-40d7-bf3f-9407d37fb878
Identifiant interne : 2025-TX-0153
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45252125 Travaux d'enrochement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112600 Déblai-remblai
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262620 Murs de soutènement
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Aéroport de Carcassonne Sud de France
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. La visite obligatoire est organisée en présence du Maitre d'Ouvrage et/ou du Maître d'Oeuvre et/ou de l'Exploitant. Aucune négociation ne sera menée à l'occasion de cette visite qui sera organisée dans le strict respect des principes d'égalité de traitement des candidats. La première date prévue de visite est le 22 juillet 2025. Les candidats entreront en contact avec le Maître d'ouvrage pour définir les modalités de cette visite de site auprès de Simon Canal : simon.canal@laregion.fr - 07 84 54 92 26. Les candidats sont invités à se présenter à l'adresse suivante : aéroport de Carcassonne, Route de Montréal, 11 000 Carcassonne. A l'issue de la visite une attestation de visite sera remise aux candidats ayant effectué la visite. La date prévisionnelle du 24/10/2025 est purement indicative et n'engage pas la collectivité. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique sociale
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Confortement du talus du seuil 09 de l'aéroport de Carcassonne Sud de France
Description : Le marché conclu à l'issue de la présente procédure intervient afin de réaliser les travaux de confortement du talus du seuil 09 de l'aéroport de Carcassonne Sud de France qui consistent notamment à la réalisation des prestations suivantes : - Rebouchage du fossé et élargissement du chemin de ronde - Création d'un fossé - Dépose des clôtures existantes + pose de clôture provisoire de chantier - Débroussaillage - Réalisation d'une paroi clouée surmonté d'un radier en béton en tête - Mise en place d'une clôture définitive Les travaux du présent marché comprennent, sans que cette liste soit limitative : - Les études d'exécutions y/c la mission géotechnique G3, o la production des notes de calculs o la production des plans d'exécution : - Plans d'exécution des ouvrages. - Plans d'implantations de tous les ouvrages avec phasage d'exécution - Plans de fabrication et de pose des éléments préfabriqués si nécessaire à soumettre au VISA du Maître d'oeuvre. - La réalisation de l'ensemble des travaux rappelés ci-dessus. Les prestations du présent marché sont rémunérées à l'avancement par l'application des prix du Bordereau des Prix. La durée du contrat est de 7 mois hors garantie de parfait achèvement. Elle débute à compter de la date de notification du contrat
Identifiant interne : T-PF-1681398
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45252125 Travaux d'enrochement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112600 Déblai-remblai
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262620 Murs de soutènement
Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le délai limite d'affermissement et les délais d'exécution des tranches sont précisés dans le cahier des clauses administratives particulières. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Aéroport de Carcassonne Sud de France
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 24/10/2025
Durée : 7 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1681398
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1681398
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/08/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/08/2025 à 11:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP. Le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 936ACE93-D3CC-46FA-E4DF4C8E114A8594
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Région Occitanie
Numéro d’enregistrement : 68423
Adresse postale : 22 boulevard du Maréchal Juin
Ville : Toulouse
Code postal : 31406
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : DELGA Carole
Adresse électronique : marches.publics@laregion.fr
Téléphone : 0561335050
Adresse internet : http://www.laregion.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.laregion.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 936ACECD-B15E-3467-D5BAB169E4F8A1DE
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 936ACEEB-074F-C6E9-19E8C975C273F067
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d46dbe02-91ac-44ec-bee9-2160c9e1ab14 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2025 à 17:39
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/07/2025
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