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Accord-cadre d'études techniques environnement - Projet Circulyz à Feyzin (69)

SPL MLAC, mandataire de la Métropole de Lyon (69427 - Lyon cedex03)

45 jours restants

Date de clôture : 16/09/2025

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Pièces du marché
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Détails de la consultation
Objet du marché

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Sans montant minimum, avec un montant maximum de 110 000 euro(s) HT sur la durée potentielle totale (4 ans) du marché.

Date de clôture

16/09/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
Acheteur public
Acheteur

SPL MLAC, mandataire de la Métropole de Lyon (69427 - Lyon cedex03)

Plateformes
Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 25-84412
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SPL MLAC, mandataire de la Métropole de Lyon
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 97989227000013
Ville : Lyon cedex03
Code postal : 69427
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 69
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_w0mmMWLjmQ
Identifiant interne de la consultation : 12508 - AC BET ENVIRONNEMENT
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Sophie NOVEL
Adresse mail du contact : S.novel@groupe-serl.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Une lettre de candidature type DC1 ou équivalent - Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle. - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - La liste des moyens humains et matériels du candidat. - Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant des travaux et de la rémunération, la date et le maître d'ouvrage. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/09/2025 à 14:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Chef de projet MLAC
Critères d'attribution : Prix : 40% Valeur technique : 50% Performance en matière de protection de l'environnement : 10% Sont prévus des sous-critères pondérés pour l'appréciation de la valeur technique (détail dans le RC).
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre d'études techniques environnement - Projet Circulyz à Feyzin (69)
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Sans montant minimum, avec un montant maximum de 110 000 euro(s) HT sur la durée potentielle totale (4 ans) du marché.
Lieu principal d'exécution du marché : Lieu-dit Sous Gournay à Feyzin (69)
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous-traitant). Renseignements complémentaires : via la plateforme http://serl.achatpublic.com Conditions de remise des offres : par voie dématérialisée selon les modalités définies au règlement de consultation. Un même candidat n'est pas autorisé à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. L'acheteur se réserve le droit d'engager une négociation avec les 3 candidats les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres. La SPL MLAC agit au nom et pour le compte de la Métropole de Lyon, Maître d'Ouvrage.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/07/2025
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