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L’accord-cadre a pour objet la conception et la réalisation de formations au management en présentiel ou en distanciel pour les managers de la Direction Générale de l’Aviation Civile de Métropole.

Direction générale de l'aviation civile ( 75720 - Paris)

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Date de clôture : 11/09/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

L’accord-cadre a pour objet la conception et la réalisation de formations au management en présentiel ou en distanciel pour les managers de la Direction Générale de l’Aviation Civile de Métropole.

Date de clôture

11/09/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

80530000-8  Services de formation professionnelle

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Paris (75)
Acheteur public
Acheteur

Direction générale de l'aviation civile ( 75720 - Paris)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
0 L’accord-cadre a pour objet la conception et la réalisation de formations au management en présentiel ou en distanciel pour les managers de la Direction Générale de l’Aviation Civile de Métropole.
Plateformes
logo https://echanges.dila.gouv.fr

Réf. : 25-92474

Publié le 16/08/2025

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Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 25-92474
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SG / SDF2
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : L’accord-cadre a pour objet la conception et la réalisation de formations au management en présentiel ou en distanciel pour les managers de la Direction Générale de l’Aviation Civile de Métropole.
Description : L’accord-cadre a pour objet la conception et la réalisation de formations au management en présentiel ou en distanciel pour les managers de la Direction Générale de l’Aviation Civile de Métropole.
Identifiant de la procédure : 2d8ff5e6-ea1d-4b9f-b9d7-586d1be4dd0d
Identifiant interne : 2025SDCRH01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : .
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 paragraphe 2 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. Le montant maximum fixé pour la durée totale, reconductions comprises, est de 800 000 € HT. Le présent marché est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d’un an, soit une durée totale de 4 ans. Le représentant de l'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant déposé les offres les plus intéressantes, classées au regard des critères de jugement des offres indiqués au réglement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : L’accord-cadre a pour objet la conception et la réalisation de formations au management en présentiel ou en distanciel pour les managers de la Direction Générale de l’Aviation Civile de Métropole.
Description : L’accord-cadre a pour objet la conception et la réalisation de formations au management en présentiel ou en distanciel pour les managers de la Direction Générale de l’Aviation Civile de Métropole.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/09/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SG / SDF2
Organisation qui traite les offres : SG / SDF2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SG / SDF2
Numéro d’enregistrement : 12006401900074
Ville : Paris
Code postal : 75720
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : DGAC
Adresse électronique : pmi-dgac@aviation-civile.gouv.fr
Téléphone : 0158094346
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Département : 75
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33144594400
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7e33cdc3-3f4c-4114-b7f6-00de9546ed02 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2025 à 15:09
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2025
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