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LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE FRUITS ET LEGUMES 1ERE GAMME ET PRODUITS DE 4EME ET 5EME GAMMES ET FRUITS ET LEGUMES DECLASSES

GHT SAVOIE BELLEY - CH MÉTROPOLE SAVOIE (73011 - Chambéry)

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Date de clôture : 14/11/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE FRUITS ET LEGUMES 1ERE GAMME ET PRODUITS DE 4EME ET 5EME GAMMES ET FRUITS ET LEGUMES DECLASSES

Date de clôture

14/11/2025

Nature de la prestation

FOURNITURES

Procédure

Procédure ouverte

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

03221200-8  Légumes-fruits

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Ain (01)
    Isère (38)
    Allier (03)
    Cantal (15)
    Savoie (73)
    Puy-de-Dôme (63)
    Ardèche (07)
    Rhône (69)
    Drôme (26)
    Haute-Loire (43)
    Loire (42)
    Haute-Savoie (74)
Acheteur public
Acheteur

GHT SAVOIE BELLEY - CH MÉTROPOLE SAVOIE (73011 - Chambéry)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
4 AUVERGNE : 03 15 43 63 Description : AUVERGNE : 03 15 43 63 Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 28/02/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2028, reconductible 1 fois Les livraisons débuteront le 01/03/2026.
3 SAVOIE HAUTE SAVOIE : 73 74 Description : SAVOIE HAUTE SAVOIE : 73 74 Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 28/02/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2028, reconductible 1 fois Les livraisons débuteront le 01/03/2026.
2 SUD RHONE ALPES : 07 26 Description : SUD RHONE ALPES : 07 26 Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 28/02/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2028, reconductible 1 fois Les livraisons débuteront le 01/03/2026.
5 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 21 25 39 71 Description : BOURGOGNE FRANCHE COMTE 21 25 39 71 Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 28/02/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2028, reconductible 1 fois Les livraisons débuteront le 01/03/2026.
1 AIN ISERE RHONE LOIRE : 01 38 69 42 Description : AIN ISERE RHONE LOIRE : 01 38 69 42 Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 28/02/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2028, reconductible 1 fois Les livraisons débuteront le 01/03/2026.
6 FRUITS ET LEGUMES 1ER GAMME DECLASSES Description : FRUITS ET LEGUMES 1ER GAMME DECLASSES Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 28/02/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2028, reconductible 1 fois Les livraisons débuteront le 01/03/2026.
Plateformes
logo https://www.marches-publics.info

Réf. :

Publié le 30/08/2025

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Annonce complète
AVIS DE PUBLICITE

GHT SAVOIE BELLEY - CH MÉTROPOLE SAVOIE
M. Florent Chambaz - Directeur Général
Place Lucien Biset
BP 31125 - 73011 Chambéry
Tél : 04 79 96 56 75
SIRET 20005029200016
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 2 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE FRUITS ET LEGUMES 1ERE GAMME ET PRODUITS DE 4EME ET 5EME GAMMES ET FRUITS ET LEGUMES DECLASSES
Référence 26FLG
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK
Lieu principal de livraison Les établissements adhérents au GRAAL (Annexe Etablissements adhérents au GRAAL).
73000 CHAMBERY
Description Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cette fourniture pour la période du 01/03/2026 au 28/02/2028, renouvelable 1 fois, est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats ALimentaires (GRAAL). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au GRAAL. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché.
Code CPV principal 03221200 - Légumes-fruits
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 AIN ISERE RHONE LOIRE : 01 38 69 42
Description : AIN ISERE RHONE LOIRE : 01 38 69 42
Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 28/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2028, reconductible 1 fois
Les livraisons débuteront le 01/03/2026.
 29 183 784 03221200
N° 02 SUD RHONE ALPES : 07 26
Description : SUD RHONE ALPES : 07 26
Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 28/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2028, reconductible 1 fois
Les livraisons débuteront le 01/03/2026.
 15 097 016 03221200
N° 03 SAVOIE HAUTE SAVOIE : 73 74
Description : SAVOIE HAUTE SAVOIE : 73 74
Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 28/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2028, reconductible 1 fois
Les livraisons débuteront le 01/03/2026.
 18 524 376 03221200
N° 04 AUVERGNE : 03 15 43 63
Description : AUVERGNE : 03 15 43 63
Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 28/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2028, reconductible 1 fois
Les livraisons débuteront le 01/03/2026.
 14 569 720 03221200
N° 05 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 21 25 39 71
Description : BOURGOGNE FRANCHE COMTE 21 25 39 71
Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 28/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2028, reconductible 1 fois
Les livraisons débuteront le 01/03/2026.
 12 009 420 03221200
N° 06 FRUITS ET LEGUMES 1ER GAMME DECLASSES
Description : FRUITS ET LEGUMES 1ER GAMME DECLASSES
Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 28/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2028, reconductible 1 fois
Les livraisons débuteront le 01/03/2026.
 1 322 984 03221200
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur.
Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes pour les structures hospitalières.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 14/11/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/11/25 à 12h05
Lieu : CHAMBERY
Dépôt
  • Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
  Envoi le 28/08/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/08/25 à 16h24
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